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Avocats en installation : la Pépinière sort de l’ornière.

Le MAC pensait que notre Bâtonnière de Paris, Christiane Féral-Schuhl, ne lisait pas les missives qu’il lui envoyait.

Il l’imaginait bien trop occupée à pourchasser le Président du MAC, retranché dans le maquis syndical.

Il avait tort.

Le Contre-Bulletin du Barreau.

Souvenez-vous, c’était le 3 décembre 2012.

Le Président du MAC adressait une lettre à notre Bâtonnière pour lui demander de mettre à l’ordre du jour des réformes de la Pépinière des avocats, créée par le Bâtonnier Christian Charrière-Bournazel (voir notre article « Une pépinière plus fertile pour nos jeunes pousses »).

Etonnamment, notre Bâtonnière ne répondait pas à notre lettre, en violation manifeste de la norme ISO 9001 en vertu de laquelle l’Ordre est tenu de répondre à toute correspondance dans un délai de 15 jours.

En fait, notre Bâtonnière confiait discrètement à Myriam Lasry, Membre du Conseil de l’Ordre, et à Catherine de Combret Thibierge, Directrice de la Pépinière, la mission d’établir un rapport sur la Pépinière.

In syndicats veritas !

Et, à la séance du 14 mai 2013, soit six mois plus tard, les envoyés de la Reine présentaient à la Cour les conclusions de leur enquête, qui reprennent, en substance, les trois propositions de réformes faites par le MAC (Bulletin du Barreau du 21 mai 2013, p. 5).  

Le MAC recommandait la suppression de la condition d’ancienneté de moins de cinq ans au Barreau.

En effet, cette condition était absurde, puisque c’est souvent vers les cinquième à huitième années d’exercice que nos Confrères s’installent … !

La Pépinière a abandonné cette condition.

Le MAC proposait ensuite la suppression de la durée limite de présence, fixée à deux ans.

Effectivement, certains Confrères mettent un an à s’installer, d’autres trois ans …

Le Conseil de l’Ordre a voté l’augmentation de la durée limite de présence à trois ans, ce qui laisse un délai plus raisonnable pour s’installer.

Le MAC prônait enfin la suppression de l’augmentation du loyer en fonction de la durée de présence dans la Pépinière, selon laquelle le loyer progressait tous les six mois.

De fait, nos Confrères subissaient une pression financière excessive, qui n’était pas toujours en rapport avec l’évolution de leurs chiffres d’affaires.    

Le Conseil de l’Ordre a accepté de modifier la périodicité de l’augmentation de loyer, qui n’interviendra qu’une seule fois par an.

Le rapport de Myriam Lasry et Catherine de Combret Thibierge a été adopté à la quasi-unanimité, y compris avec la voix enthousiaste du Président du MAC.

Du bon usage de son temps … et de notre argent.

Le MAC ne tire aucune gloriole de cette réforme.

Il n’a fait que porter la (bonne) parole de la centaine de Confrères inscrits à la Pépinière, qu’il avait pris la peine d’écouter.

Car les écrits du MAC sont comme les romans classiques : ils ne sont que le miroir de notre société.  

Notre Bâtonnière ferait mieux de méditer nos textes, au lieu de passer son temps – et notre argent – à pouffer des galipettes de la Revue de l’UJA et à lancer des poursuites frivoles contre le Président du MAC ….

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La Revue de l’UJA, ou la Star Academy du Barreau de Paris.

Le MAC n’a pas pour habitude d’applaudir les zozoteries des pantins de l’Union des Jeunes Avocats de Paris.  

Instinctivement, il vous aurait conseillé, plutôt que d’assister au spectacle de la Revue de l’UJA, d’aller chez Darty ou au zoo [NDLR : c’est plus humain !], ou encore de regarder Thalassa [NDLR : vous aurez plus de sensations !].

Pourtant, après réflexion, nous vous recommandons chaudement de réserver vos places pour la Revue de l’UJA.

En exclusivité pour vous, chers lecteurs-addicts, nous vous dévoilons comment nos deniers publics financent les bouffonneries des saltimbanques de notre Reine-Bâtonnière Christiane Féral-Schuhl … et pourquoi nous vous incitons néanmoins à acheter vos billets pour ce spectacle.  

Explication.

[NDLR : vous avez aimé la Saison 1 de notre série « L’UJA, une amie qui vous veut des biens » ? Vous allez adorer cette saison 2 !].

Si l’UJA m’était comptée …

Le MAC a mené son enquête, implacablement.

D’après nos sources, sérieuses et recoupées, nous sommes en mesure de vous révéler que la subvention accordée par le Conseil de l’Ordre – donc en fait par notre Bâtonnier – sert essentiellement à financer les arlequinades des marionnettes de Sa Majesté Christiane Ière.

Les budgets établis par l’UJA et présentés par elle à l’Ordre parlent d’eux-mêmes :

–        en 2011, la production de la Revue a couté 103 678 euros et n’a rapporté que 61 925 euros, soit un déficit de 41 753 euros ; 

–        en 2012, la production de la Revue a couté 76 300 euros et a rapporté seulement  58 200 euros, soit un déficit de 18 100 euros.

La conclusion est claire : la subvention de l’Ordre finance la Revue de l’UJA.

Pour faire simple, si la Revue se (re)produit d’une année sur l’autre, ce n’est pas grâce à son succès mais bien grâce à notre argent.

Les budgets de l’UJA confirment d’ailleurs que la subvention accordée par l’Ordre de Paris est la principale recette du « syndicat » [NDLR : les mots n’ont plus de sens …]. Sans cette subvention providentielle, les comptes seraient déficitaires et l’UJA de Paris tomberait en déconfiture. 

Les cotisations des uns font le bonheur des autres.  

Et voila comment le Conseil de l’Ordre et les grands cabinets (Skadden, Clifford Chance, Racine, August Debouzy, …),  qui votent chaque année cette subvention, tiennent l’UJA par la bourse.

Une subvention faramineuse de 70 000 euros, qui dépasse de loin toutes celles accordées aux syndicats et associations et qui constitue presque la moitié de celles-ci, dont le montant total est d’environ 150 000 euros.

Enfin, pour l’année 2013, notre Bâtonnière a tout de même édicté une réduction de 10 % de toutes les subventions.

L’UJA ne touchera donc que 63 000 euros.

L’Associations des avocats Conseils d’Entreprise (ACE) recevra 18 000 euros, le Syndicat des Avocats de France (SAF) 11 250 euros et la Confédération Nationale des Avocats (CNA) 9 000 euros.   

L’Association des médiateurs européens, qui touchait 1 000 euros, n’aura droit qu’à 900 euros [NDLR : et dire que notre Bâtonnière a décrété 2013 « année de la médiation » !].

Le MAC, qui ne percevait rien, ne percevra pas moins ni davantage.

Le Bulletin du Barreau ne mentionne évidemment pas les montants de chaque subvention, car le favoritisme dont jouit l’UJA révèlerait alors sa duplicité.

En revanche, les rémunérations annuelles de nos grands élus resteront les mêmes (Bulletin spécial « Budget 2013 », p. 9, en ligne sur le site du Barreau de Paris) :

–        Bâtonnier : 180 000 euros

–        Vice-Bâtonnier : 90 000 euros

–        Secrétaire du Conseil de l’Ordre : 60 000 euros

–        Secrétaire de la Commission Finances : 60 000 euros

–        Secrétaire de la Commission de déontologie : 60 000 euros

Soit une f(r)acture totale de 450 000 euros.

Quelle drôle de gestion des deniers publics, c’est-à-dire de nos cotisations !

D’un côté, réduire les subventions aux associations et syndicats, dont les actions bénéficient à la collectivité des électeurs.

De l’autre côté, maintenir les rémunérations individuelles des élus, qui ne profitent qu’à eux ….

D’autant plus drôle que la réduction de 10 % des subventions ne permet une économie que de 15 000 euros, alors que cette même réduction des rémunérations la Bâtonnière et de ses favoris aurait réalisé une économie de … 45 000 euros – soit le triple !

Servir ou se servir : là est la question, ‘chère’ Bâtonnière.

Et pendant ce temps, le déficit de l’Ordre de Paris se creuse et pourrait atteindre plus de 7 000 000 euros en 2013 – un chiffre jamais atteint qui nous a même valu un long article du Canard enchainé (« L’Ordre des Avocats de Paris mène une vie de barreau de chaise », 30 avril 2013). 

August Debouzy, sponsor officiel de l’UJA.      

Comme chaque année, les grands cabinets ont prêté gracieusement leurs locaux aux enfants gâtés de l’Ordre. 

Ainsi, August Debouzy a accueilli les répétitions de la Revue de l’UJA. Une forme de subvention supplémentaire indirecte, qui dispense l’UJA de louer une salle …. 

Kami Haeri, Secrétaire du Conseil (60 000 euros sur nos cotisations) et associé du cabinet, a immortalisé ce moment par un tweet.

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Le corpus delicti : les pots-de-vins des grands cabinets à l’UJA …

Le MAC n’y trouve rien à redire : si on peut éviter des dépenses de locations de salles à l’UJA, nos cotisations ne s’en porteront que mieux !

Si ce n’est que nous déconseillons aux avocats collaborateurs d’appeler l’UJA à l’aide en cas de difficulté avec leurs cabinets ….

Des jeux mais pas de pain pour le peuple ! 

Cette année encore, notre Bâtonnière et ses Membres du Conseil de l’Ordre iront applaudir les performances artistiques de l’UJA. Elle y sera emmenée par son chauffeur particulier, appointé par l’Ordre, dans sa voiture de fonction.

Car si les satires et pamphlets sont interdits au MAC, la grossièreté et la bêtise sont autorisées à l’UJA. En fait, on a le droit de faire comme si on critiquait la Bâtonnière, mais sans vraiment la critiquer. Un semblant de démocratie ….

Notre Bâtonnière et sa Cour ne paieront pas leurs places, puisque Massimo Bucalossi, le Président de l’UJA de Paris, les a tous invités (sauf le Président du MAC). Il faut bien récompenser ceux qui lui ont accordé cette subvention extraordinaire – avec l’argent des autres – sans laquelle le spectacle n’aurait pas lieu.  

En revanche, les ‘simples’ avocats – ceux dont les cotisations financent le spectacle par le biais de la subvention – devront payer leurs places.

C’est une sorte de nouvel adage juridique : qui paie bien paie deux fois.

On paie d’abord à la trésorerie de l’Ordre, en réglant nos cotisations-subventions, puis on repaie à la billetterie, en achetant nos places. 

L’UJA devrait aussi inviter les Confrères qui ont fait l’objet d’omissions financières pour ne pas avoir pu régler leurs cotisations ordinales. Histoire de bien les convaincre du bon usage de leurs cotisations ….  

Immoralité de l’histoire.  

Nous lançons donc un appel solennel à tous nos Confrères parisiens.

Mo-bi-li-sez-vous !

Que ceux qui veulent y aller y aillent. Ils renfloueront les caisses de l’UJA.

Ils pourront ensuite commenter les sketches et chants sur les réseaux sociaux, comme le font déjà les communicants en herbe de l’Union : « Ah ouais, c’est trop fendard ! MDR ! PTDR même ! » [NDLR : en langage geek, MDR veut dire « mort de rire » et PTDR signifie « pété de rire »].

Et, au moins, ceux qui ne voulaient pas assister à cette tartufferie pourront se consoler en nourrissant l’espoir que, l’année prochaine, nos cotisations-subventions à l’UJA de Paris serviront peut-être à financer la défense des avocats collaborateurs, et non plus à sponsoriser les pitreries de quelques recalés du Cours Florent.

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De l’art (moderne) de facturer des honoraires.

Le MAC a une certaine morale.

Mais il ne supporte pas les fausses pudeurs.

Et il connait bien cette maxime de François de La Rochefoucauld : « L’intérêt parle toutes sortes de langues, et joue toutes sortes de personnages, même celui de désintéressé. ». 

Car il semblerait que ce ne soit pas que pour la beauté de l’art que Caroline Mécary, une intrigante du Palais, est devenue Membre du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris.

En non-exclusivité pour vous, avocats-citoyens, nous re-révélons une affaire qui avait été jadis rendue publique par feu le syndicat COSAL. Une histoire haute en couleurs, pour ainsi dire, faite de toiles de maître, de Bâtonniers et de Membres du Conseil de l’Ordre de Paris, et – évidemment – de dizaines de millions d’euros.

Laissez-nous vous brosser le tableau de l’affaire.

Une affaire qui – comme toutes les affaires que le MAC dévoile – pose une question d’intérêt général : comment sont désignés les membres des formations de jugement disciplinaires de l’Ordre des Avocats de Paris ?

Avertissement : après avoir lu ce qui suit, vous ne pourrez plus voir l’Ordre des Avocats de Paris (qu’)en peinture …. 

Avocate de la veuve et de l’orphelin … et des beaux tableaux.  

Tout commence en 1996. Caroline Mécary est désignée comme avocate d’héritiers dans le cadre de la succession de la célèbre peintre moderne Joan Mitchell.

L’avocate et les clients conviennent d’une convention d’honoraires assez classique, quoique déjà très favorable à l’avocate :

–        des honoraires de diligences de 15 000 francs (hors taxes), à titre de provision ; 

–        des honoraires de résultat de variant de 10 % à 25 % des sommes obtenues sur une fourchette de 4 800 000 à 8 800 000 francs.

En 2003, après quelques années de contentieux, l’affaire est sur le point de se dénouer par la signature d’une transaction entre les héritiers.

Le 9 mars 2003, soit deux jours avant la conclusion de la transaction qui interviendra le 11 mars 2003, Caroline Mécary réalise alors un vrai coup de maître. Elle fait signer à ses clients un avenant à leur convention d’honoraires, un chef-d’œuvre dans son genre : il prévoit que l’avocate se fera remettre 23 tableaux, « choisis » par elle dans la succession, en guise d’honoraire de résultat. 

Qui veut gagner des dizaines de millions ?  

Le MAC s’est renseigné : une œuvre de Joan Mitchell vaut entre 100 000 euros et 1 000 000 d’euros.

Ironie de l’histoire : les toiles en cause avaient été intitulées par l’artiste … « no value » !

L’avocate s’étant attribué la faculté contractuelle de choisir ses tableaux, trois scénarios étaient possibles :

–        elle choisit les moins chers, soit un honoraire de résultat de 2 300 000 d’euros seulement ; 

–        elle choisit ceux de valeur moyenne, soit un honoraire de résultat de 12 000 000 d’euros ; 

–         elle choisit les plus chers, soit un honoraire de résultat de 23 000 000 d’euros.

Dans ce véritable film de science-fiction, on vous laisse imaginer le scénario qu’aurait retenu notre ‘chère’ Consoeur ….  

Une Consoeur (dés)intéressée à la chose publique. 

Les héritiers contestent évidemment les honoraires devant le Bâtonnier de Paris.

Et c’est au même moment que notre avocate se prend d’intérêt pour la chose publique et se porte candidate aux élections ordinales de fin 2004.

Elle écrit alors une profession de foi avec des mots qui la dépeignent fidèlement : « engagement », « confiance », « bénévolement », « sacrifices » … :

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Toujours garder confiance en nos institutions …

La (con)fraternité règne à l’Ordre des Avocats de Paris.  

C’est ainsi que Caroline Mécary se fit élire au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris – d’une main de maître pourrait-on dire – pour les années 2005, 2006 et 2007.  

Et elle fit bien, puisque le Bâtonnier de l’époque rendra, le 16 août 2005, une décision condamnant les héritiers à verser à ‘sa’ Membre du Conseil la somme de 356 642 euros, hors taxes, … et à lui remettre 23 œuvres choisies par elle ! 

C’est donc le Bâtonnier qui signera cette décision en faveur d’une avocate qui siège au sein du Conseil de l’Ordre qu’il préside et où elle vote les résolutions mises à l’ordre du jour par ce même Bâtonnier.

Qui oserait dire que l’Ordre des Avocats de Paris n’est pas une juridiction impartiale et indépendante ?  

La Cour d’appel de Paris manque de goût.  

Le MAC aurait tellement voulu assister à l’audience devant la Cour d’appel de Paris, ne serait-ce que pour pouvoir croquer de quelques coups de crayon les expressions des hauts magistrats …. Il aurait sans doute colorié en rouge non seulement leurs robes, mais aussi leurs joues, vu l’arrêt qu’ils ont rendu, le 23 mars 2007 (RG 05/00651) : 

Cour appel Paris, 23 mars 2007

La Cour d’appel a bien entendu annulé la clause qui permettait à Caroline Mécary de se faire remettre 23 toiles de son choix, et elle a modéré les honoraires de diligences au montant de 250 000 euros hors taxes.

En cette même année 2007, comble du cynisme, notre Maître es honorarium co-signait un guide du Barreau de Paris intitulé « Les honoraires des avocats » (Les dossiers du Barreau de Paris, n.° 4, novembre 2007). C’est un peu comme si un proxénète, un ‘maque’, écrivait un traité sur les bonnes mœurs ….

Caroline Mécary s’est pourvue en cassation.

Vous comprenez, il en allait de l’avenir de notre profession et de son image auprès des juges et des justiciables.

La Cour de cassation a rejeté son pourvoi (voir l’arrêt : Civ. 2ème, 19 nov. 2009, n.° 07-13268, publié au Bulletin).

On s’étonne presque qu’elle n’ait pas saisi la Cour européenne des droits de l’Hommes, sur le fondement du protocole n.° 1 qui consacre le droit de propriété ….    

Vis ma vie d’artiste.  

Enfin, elle a sûrement dû se consoler dans les lettres, probablement en relisant les proverbes du Roi Salomon – lui qui disait : « Biens mal acquis ne profitent jamais.».

Elle s’est aussi réconfortée en se faisant (re)faire le portrait – littéraire celui-là – par Libé (Libération, 26 juin 2009).

Un portrait où la journaliste raconte que l’avocate lui a donné rendez-vous au Musée d’art moderne. Si elle savait … !

Un portrait où l’avocate parle de sa « vocation » comme d’un « sacerdoce », qui ne lui offre que « 7 000 euros mensuels en moyenne ». Tout est dans le « en moyenne » : c’est vrai que si on lisse les 250 000 euros sur quelques années …. Une vie de bohème, en somme, une vie d’artiste.

Un portrait où « son ami magistrat » dit qu’ « elle prend tout tellement à cœur, que c’est une blessure personnelle de perdre un procès. ». On veut bien le croire.  

Les voies de la Bâtonnière sont impénétrables.  

Allez, encore une petite devinette : comment l’Ordre des Avocats de Paris a-t-il réagi à la suite de cette affaire ?

a)     Il a ouvert des poursuites disciplinaires contre Caroline Mécary. 

b)     Il a écarté Caroline Mécary de toute fonction ordinale. 

c)     Il a décoré Caroline Mecary et lui a confié de nouvelles fonctions ordinales.

Réponse c), en toute logique (ordinale).

Le 20 février 2013, Christiane Féral-Schuhl a organisé la cérémonie de décoration de Caroline Mécary, au Palais de Justice, au cours de laquelle celle-ci a été faite Chevalier de l’Ordre national du Mérite [NDLR : si on nous avait consulté, nous aurions plutôt suggéré de la faire « Chevalier des Arts et des Lettres » !].  

En apparence, c’est Anne Hidalgo, sur la photo, qui épingle le petit bouton bleu au veston de Caroline Mécary, en présence de la Bâtonnière (sous les applaudissements chaleureux d’Alain Weber …).

En vérité, c’est Christiane Féral-Schuhl qui avait demandé au Ministère de la Justice l’attribution de la médaille à son ancienne collaboratrice.

Il est vrai qu’elle en a du mérite, elle qui a soutenu très activement notre Bâtonnière dans sa campagne électorale.

Elle en a tellement que notre Bâtonnière l’a faite nommer, en 2013, comme membre de la formation de jugement disciplinaire de l’Ordre des Avocats de Paris.

Caroline Mécary pourra donc infliger blâmes, suspensions et radiations aux Confrères qui ne respecteraient pas les principes essentiels de désintéressement, de modération, de délicatesse …. Par exemple en facturant des honoraires excessifs à leurs clients.

Car après tout, comme disait La Rochefoucauld – qui semble avoir écrit ses Maximes à l’attention de l’Ordre des Avocats – il est plus aisé d’être sage pour les autres que de l’être pour soi-même. 

Une ombre au Tableau (de l’Ordre des Avocats de Paris). 

Mais, au fait, comment sont désignés les membres des formations de jugement disciplinaires de l’Ordre des Avocats de Paris ?

En théorie, ce n’est plus le Bâtonnier qui les désigne, mais le Conseil de l’Ordre.

En effet, la Cour européenne des droits de l’Homme a condamné la France, car la procédure disciplinaire des avocats ne respectait pas le droit au procès équitable. La Cour a rappelé le principe fondamental de séparation des fonctions de poursuite et de jugement, en vertu duquel l’organe qui poursuit ne peut pas juger. On ne peut pas être juge et partie.

Depuis lors, le Bâtonnier, autorité de poursuite, ne pouvait plus désigner les membres des formations de jugement disciplinaire.

Cependant, en pratique, c’est bien le Bâtonnier de Paris qui choisit discrétionnairement ces membres des formations de jugement.

Ainsi, le 15 janvier 2013, Christiane Féral-Schuhl a fait voter par son Conseil de l’Ordre la liste des membres des formations de jugement – qui comprenait Caroline Mécary – et des délégués à l’autorité de poursuite – en reconduisant dans ses fonctions une certaine Dominique Piwnica (voir notre article « Une ancienne Membre du Conseil de l’Ordre montre l’exemple : ‘Qu’il crève ce mec !’ »).

Un vote qui s’est fait sans débat, à la quasi-unanimité (moins la voix du Président du MAC et de deux autres grincheux).

Un vote qui aura duré, montre en main, 13 secondes et 40 centièmes.

Bref, un vote mécanique, qui ne vient qu’enregistrer le choix discrétionnaire, pour ne pas dire arbitraire, du Bâtonnier ….

Et pour cause : le Conseil de l’Ordre de Paris n’a jamais débattu ni voté les critères ou conditions de choix des membres des formations de jugement.

Le MAC a donc décidé de proposer à notre Bâtonnière d’inscrire ce point à l’ordre du jour, afin qu’à l’avenir le Conseil de l’Ordre puisse débattre de la désignation de chaque juge disciplinaire et vérifier que celui-ci remplit les conditions qui auront été préalablement fixées.

Pour que notre procédure disciplinaire sorte enfin d’un certain flou artistique …. 

Lettre du Président du MAC à Christiane Féral-Schuhl, Bâtonnier de Paris, et à Pierre-Olivier Sur, Dauphin, du 27 mai 2013 :

CCF27052013_00001Enfin une lettre qui ne sera pas classée verticalement …  

Spéciale dédicace.

Le MAC dédie ce pamphlet à Joan Mitchell.

L’artiste a-t-elle imaginé qu’un jour, après sa mort, une avocate tenterait de se payer sur ses œuvres ? Et que l’Ordre des Avocats de Paris l’accepterait ?

 Joan_Mitchell

R.I.P. Joan Mitchell

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Il était une fois, au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris …

Le MAC chérit les belles lettres.

Et parmi elles les Mémoires de Saint-Simon (Louis de Rouvroy, Duc de Saint-Simon), qui aimait tant railler la Cour du Roi Louis XIV.

Laissez-nous vous conter, à la manière de Saint-Simon, une séance au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris.

Une bonne table.

Qu’elle avait bien commencée, cette belle journée du 23 avril 2013.

Comme chaque mardi, les Membres du Conseil de l’Ordre avaient déjeuné dans les salons privés de la Maison du Barreau avec, pour les plus chanceux, le privilège de s’asseoir à la table de notre Bâtonnière, Christiane Féral-Schuhl, et de converser des prochaines remises de décorations, des nominations à des commissions, et autant de sujets d’intérêt général pour nos Confrères.

La Bâtonnière consultait notamment pour décider s’il fallait remettre au Président du MAC la Légion ou bien le Mérite (NDLR : poisson d’avril !). 

A 14h15, la Bâtonnière et ses Membres se transportèrent depuis la Maison du Barreau jusqu’au Palais de Justice, pour siéger dans la magnifique Salle du Conseil, où sont accrochés les tableaux de nos illustres ancêtres ordinaux.  

Elle changeait la vie.

Nous débattions alors de l’application dans le temps de nos réformes du Règlement intérieur.  

Un débat nourri à l’issue duquel nous comprenions que la réforme récente, qui instaure une période de protection de l’avocate collaboratrice au retour du congé maternité, ne s’appliquerait pas aux contrats de collaboration en cours.

En d’autres termes, les plus de 6 000 collaboratrices parisiennes devront attendre d’avoir signé un  nouveau contrat collaboration pour bénéficier de cette réforme.

Pour faire simple : on fait un premier enfant et on se fait remercier sans protection au retour du congé maternité. Si on retrouve une collaboration et qu’on fait un deuxième enfant, cette fois-ci le nouveau cabinet devra attendre deux mois après notre retour pour pouvoir nous remercier ….

Dire que notre Bâtonnière avait annoncé, tambours battants, à la Journée de la Femme, qu’elle avait fait voter cette réforme … en se gardant bien de dire que celle-ci ne serait pas applicable immédiatement.

En mai avril, fais ce qu’il te plaît.  

A 17 heures, la Bâtonnière décréta une pause de « 10 minutes, pas plus, car nous avons un ordre du jour chargé. ». 

Nous étions alors plus d’une trentaine. 

Vers 17h15, au retour de la pause, nous n’étions plus qu’une quinzaine (18 pour être exact) sur les 42 Membres du Conseil. 

Le Secrétaire du Conseil, Kami Haeri, compta les présents, un à un avec son index, puis estima que, compte tenu des procurations de votes, le Conseil pouvait siéger. 

Heureusement, comme l’avait déjà rappelé le Président du MAC à d’autres séances, un Membre du Conseil lui relu l’article 4 du Décret du 27 novembre 1991, qui est clair : 

« Le Conseil de l’Ordre ne siège valablement que si plus de la moitié de ses membres sont présents. » 

Et c’est ainsi que s’acheva la séance du Conseil de l’Ordre de Paris, et que furent reportés à plus tard les autres débats et votes sur des questions d’importance pour notre profession. 

Notre Bâtonnière se résigna à inviter les quelques Membres restants à prendre un café.  

Mais que s’est-il passé ? 

Peut-être qu’en cette fin d’après-midi printanière ensoleillée, nos élus n’ont pas su résister à l’attrait des collants aux couleurs déjà estivales, à la douce musique des talons qui claquent sur les trottoirs de Paris ….

Propositions indécentes.

Et dire que chaque année, au moment des élections ordinales, nos Bâtonniers nous serinent qu’il faut voter, qu’il en va de la représentativité de nos institutions, etc …  

Ainsi de notre Bâtonnière qui, dans un message du 11 décembre 2012, prêchait la bonne parole :

« Votre participation permettra d’assurer une réelle représentativité de tous les avocats du barreau de Paris au sein de nos institutions et de donner à vos élus la légitimité qui fera d’eux des interlocuteurs respectés et écoutés des pouvoirs publics.

Voter, c’est assurer l’indépendance et la force du barreau. »

Mais que faire pour retenir sur leurs chaises nos chers élus – y compris le Président du MAC, qui n’a lui-même pas toujours été très studieux ?  

Le MAC, réuni en Assemblée Générale le 13 novembre 2012, avait voté la motion suivante (voir notre article «  Pour un Ordre plus démocratique et plus transparent ») :

« Le MAC :

–        Rappelle que les débats du Conseil National des Barreaux sont publics et que tout avocat peut y assister librement,

–        Considère qu’il est légitime que les avocats électeurs puissent aussi assister aux débats du Conseil de l’Ordre sur les questions d’intérêt général et connaitre les prises de positions de leurs élus,

–        Demande au Bâtonnier de Paris de rendre publiques les séances du Conseil de l’Ordre (à l’exclusion des affaires individuelles),

–        Suggère, pour ce faire, la mise en place d’un système audiovisuel de retransmission en direct, par le biais d’un Intranet à l’accès sécurisé et réservé aux avocats. »

Car si les séances du Conseil de l’Ordre étaient publiques, comme le sont celles de toutes les assemblées délibérantes (Assemblée Nationale, Conseil National des Barreaux, …), peut-être que nos élus contiendraient mieux leurs ardeurs des beaux jours.  

Madame la Bâtonnière, vous qui nous lisez religieusement, faites preuve de courage politique : ouvrez les portes de notre Conseil et laissez nos Confrères électeurs contrôler l’exercice des mandats qu’ils ont confiés à leurs élus.

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Le MAC fait sa tournée des cabinets – étape 1 : Freshfields

Le MAC sait récompenser les ‘bons clients’.

Et il sait aussi ne pas les oublier.

Souvenez-vous, c’était en novembre 2011.

Freshfields’ bullshits !

Le MAC nominait au Prix Germinal la firme Freshfields, en guise de récompense pour avoir su faire une place aux femmes.

Précisément une place et pas deux, puisque son bureau parisien compte une seule femme parmi sa trentaine d’associés (voir www.freshfields.com).

Le site www.rollonfriday.com, très populaire en Angleterre auprès des avocats collaborateurs, avait relayé l’information dans un article intitulé « Exclusive: Freshfields up for award for pisspoor diversity… » :

http://www.rollonfriday.com/TheNews/EuropeNews/tabid/58/Id/1687/fromTab/36/Default.aspx

A cette occasion, le site anglais interrogeait Freshfields sur la petite place faite aux femmes dans le partnership.

Et le porte-parole de la firme de faire des déclarations stéréotypées du genre :

« We are well aware that the number of women partners around our network needs to grow and we have made this a business imperative. There are a number of programmes in place designed to help level the playing field. This will take time to address but we are committed to increasing the diversity of our partnership. »

En langue (morte) gauloise, cela peut se traduire ainsi :  

« Nous sommes bien conscients que le nombre de femmes associées dans notre réseau a besoin d’augmenter et nous avons fait de cela un impératif. Il y a plusieurs programmes en place qui ont pour but de les mettre sur un pied d’égalité. Cela va prendre du temps mais nous sommes engagés pour augmenter la diversité parmi nos associés. »

Dans le langage du MAC, cela donne plutôt :

« Le responsable-adjoint du service communication de la firme a pris la fiche n.° 34, intitulée « Egalité, diversité et autres … », et a fait les déclarations d’usage ».   

Freshfields forever !

Mais le MAC a la mémoire longue …

Plus d’une année s’est écoulée et devinez comment la firme, à Paris, a promu les femmes parmi les associés :   

a)     Elle a nommé plus de femmes associées.

b)     Elle a nommé plus d’hommes associés.  

Réponse b), logiquement.

Et dire que Freshfields a signé la Charte des bonnes pratiques de la collaboration mise en place par Christiane Féral-Schuhl, Bâtonnier de Paris [NDLR : le cabinet du Président du MAC l’a aussi signée. Pour le symbole]. 

Grâce à un gribouillis apposé sur ce morceau de papier, la firme voit son nom affiché sur la liste des premiers signataires mise en ligne par l’Ordre des Avocats sur son site.   

Un joli gadget de com’ que cette ‘charte’ (qui n’a évidemment aucune portée juridique).

Enfin, si ça peut aider notre Bâtonnière et les grands cabinets à redorer leur image, alors tout le monde y trouve son compte.

Tout le monde sauf … les collaborateurs !    

Freshfields attacked !

Le MAC a donc décidé de passer à l’action.

Le lundi 15 avril 2013, à 12h45 précises, nos syndicalistes ont lancé une opération coup de poing sur Fresh’.

Après avoir encerclé le bâtiment et bloqué ses voies d’accès, ils ont lancé leurs tracts sur les occupants – 150 tracts en une heure, sans discrimination entre hommes et femmes pour le coup !

Ce tract que le MAC avait aussi distribué à l’occasion de la Journée de la Femme organisée le 8 mars 2013 par notre Bâtonnière à la Maison du Barreau :

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La cause des femmes ou à cause des femmes ?

Ironie de l’histoire : le hasard du calendrier a fait que, le lendemain, la firme a coopté un nouvel associé – homme évidemment.

Mais il en faut plus pour nous décourager.

L’assemblée générale du MAC a donc décidé que désormais, chaque semaine ou presque, nous rendrons une visite de courtoisie à un cabinet d’avocats.

Qui sera le prochain élu ?  

A suivre ….

.

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Elections au Bâtonnat 2014 : « Sa Majesté le Bâtonnier ! »

Chaque semaine, à la séance du Conseil de l’Ordre de Paris, l’entrée du Bâtonnier est annoncée par le même cri d’un héraut aux 42 Membres du Conseil qui l’accueillent debouts : « Madame le Bâtonnier ! » (le point d’exclamation est dans la ponctuation du cri original). 

Le 31 décembre 2013, Christiane Féral-Schuhl, Bâtonnier de Paris qui s’était proclamée « vigie des libertés » (discours d’investiture du 6 décembre 2011 – le Diable en rit encore …), achèvera son mandat. 

Elle soulagera au passage ses Confrères de 90 000 Euros, en guise de prime de départ, en plus des 180 000 Euros par an qu’elle aura prélevés à titre d’ « indemnité » sur leurs cotisations (soit une somme totale de 450 000 Euros hors taxes).  

Il faut dire que le bâtonnat est un véritable sacerdoce, au cours duquel le (mal)heureux élu sacrifie son cabinet.

Il n’y a qu’à voir le sort (peu) enviable des anciens bâtonniers après cette terrible épreuve : Francis Teitgen est devenu Partner de Weil Gotschal, Paul-Albert Iweins est devenu Partner de Taylor Wessing, Jean-Marie Burguburu (qui était associé chez Gide) est devenu Partner Of Counsel de Debevoise & Plimpton (quelques années après la fin de son bâtonnat pour être exact), Yves Repiquet est devenu associé de Brandford Griffith puis de Jeantet, etc ….

Le 1er janvier 2014, le Dauphin Pierre-Olivier Sur prendra ses fonctions de Bâtonnier de Paris.

Mais qui se présentera en décembre 2014 pour lui succéder et siéger comme Dauphin en 2015, puis comme Bâtonnier en 2016 et 2017 ?  

En exclusivité pour vous, chers Confrères, avant même que les journalistes en parlent, le MAC a mené son enquête et vous révèle les noms des candidats pressentis, de ceux qui « réfléchissent encore » à ceux qui y « pensent sérieusement », et même de certains qui y ont pensé .…

Car la campagne, c’est maintenant !  

David Gordon-Krief et Marie-Aimée Peyron, ou l’UJA dans tous ses états.

Question : qui sera le candidat de l’Union des Jeunes Avocats ?

Problème : il semble bien qu’il pourrait y en avoir … deux !

En effet, au 22 avril 2013, David Gordon-Krief et Marie-Aimée Peyron, qui furent présidents de l’UJA de Paris, déclarent tous deux y « réfléchir sérieusement ».

Il parait que Henri d’Armagnac y a aussi pensé, mais cet ancien Président de l’UJA de Paris est sûrement trop occupé à défendre le cabinet d’affaires Racine dans son contentieux en requalification contre un de ses anciens collaborateurs …. Il attendra donc 2018.

Benoit Chabert, le POSt-scriptum de POS (Pierre-Olivier Sur) ?

Sur le grand échiquier du Barreau, les stratégies électorales se projettent sur une décennie et les bâtonniers de Paris passent le bâton à leurs amis.

Il en fut ainsi de Yves Repiquet, Bâtonnier de Paris en 2006 et 2007, qui a passé le relais à Christiane Féral-Schuhl, qui fut sa co-directrice de campagne avec Bruno Marguet, qui fit lui-même ensuite campagne pour Christiane Féral-Schuhl, qui elle-même le nomma Secrétaire du Conseil de l’Ordre en 2012 …. Jusqu’au jour où lui-même se présentera au bâtonnat. Une sorte de triumvirat ordinal.

De même, Benoit Chabert, ancien Secrétaire de la Conférence, qui a fait campagne pour Pierre-Olivier Sur, lui aussi Secrétaire de la Conférence (dans la même promotion), se présentera en 2014 pour lui succéder.   

Hubert Flichy et Frédéric Sicard : qui sera le favori de la Reine ?

Frédéric Sicard, candidat en 2012, a décidé de se présenter à nouveau au bâtonnat.

Il avait été soutenu par Christiane Féral-Schuhl aux dernières élections.

Mais on murmure au Palais qu’il ne serait plus le favori de la Reine, qui soutiendrait Hubert Flichy aux prochaines élections.

Hubert Flichy, associé fondateur du cabinet éponyme, spécialisé en droit du travail, qui a déjà commencé à convoiter le soutien précieux des grands cabinets et de leurs 5 000 voix en les défendant dans les contentieux contre leurs collaborateurs.

Et il a accompli un véritable contre-exploit : alors que le Bâtonnier de Paris prononce, en moyenne, une seule requalification chaque année, Hubert Flichy a laissé la firme Allen Overy, qu’il défendait, subir une requalification en contrat de travail (décision du Bâtonnier de Paris, 17 mai 2010) [NDLR : les autres contentieux de requalification sont souvent transigés.].    

Jean-Bernard Thomas et Jean-Louis Bessis : les fous du Roi.

Jean-Bernard Thomas, qui fut candidat en 2012, consulte encore les oracles.   

Si ceux-ci lui étaient favorables, il affronterait alors, une fois encore, Jean-Louis Bessis, qui fut lui aussi candidat en 2012 et qui a décidé de se représenter. Et peu importe à ce fou du Roi de n’être pas bien en Cour parce qu’il a osé dénoncer le faste des courtisans – crime de lèse-majesté !

Nos chers candidats mettront tous en ligne des sites de campagne, qui regorgeront de promesses électorales … et qui s’évaporeront dans la toile une fois l’élection passée.

Cherchez donc les sites de campagne de Christiane Feral-Schuhl et de Pierre-Olivier Sur. Vous ne les trouverez pas.

C’est bien dommage pour notre démocratie ordinale [NDLR : le MAC affectionne les oxymores].  

Nous aimerions tellement pouvoir jauger les actes de nos politiques à l’aune de leurs paroles !

Pourquoi les avocats électeurs ne pourraient-ils plus accéder aux sites de campagne et vérifier ainsi que leurs bâtonniers élus tiennent bien leurs promesses de candidats ?

Le MAC a donc adressé cette missive à nos dignes représentants (PS : merci de ne pas ouvrir de nouvelles poursuites disciplinaires contre nous).

Lettre du MAC du 23 avril 2013 à Christiane Féral-Schuhl et Pierre-Olivier Sur :

Lettre batonniers sites campagne

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Assurance perte de collaboration : allez … un bon point pour notre Bâtonnière !

Le MAC sait aussi récompenser ses bon(ne)s élèves.

Et Christiane Féral-Schuhl, notre chère Bâtonnière de Paris, mérite un bon point.

Elle a lu (et sûrement relu) les écrits didactiques du MAC et elle a bien retenu la leçon : il faut toujours relire sa police d’assurance.

Retour sur une scolarité mouvementée.

Janvier 2013 : le galop d’essai du premier trimestre.

Souvenez-vous, c’était le 22 février 2013.

Dans un papier incandescent intitulé « La nouvelle assurance perte de collaboration : une assurance de se faire escroquer. », les agitateurs du MAC révélaient que cette nouvelle assurance, renégociée par l’Ordre de Paris pour l’année 2013, était en réalité très défavorable aux collaborateurs.

Elle comportait une nouvelle clause d’exclusion, fatale : il suffisait tout simplement au cabinet de justifier la rupture de la collaboration par une faute pour que le collaborateur ne bénéficie pas de la garantie souscrite !

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Toujours bien lire sa police d’assurance ….

Avril 2013 : on a fait ses lectures pour le deuxième trimestre.

L’Ordre a visiblement relu plus attentivement le contrat d’assurance qu’il avait signé et il l’a ‘re-renégocié’.

Dans la nouvelle version, que Christiane Féral Schuhl a diffusée en lien dans un courriel du jeudi 4 avril 2013 aux avocats collaborateurs de Paris, cette clause d’exclusion a disparue (voir le message de la Bâtonnière en ligne sur le site de l’Ordre : http://www.avocatparis.org/actualite/1869-message-du-batonnier-garantie-perte-de-collaboration.html).

Notre Bâtonnière a juste oublié d’évoquer, dans son courriel aux collaborateurs, le rôle d’utilité publique joué par le MAC dans cette ‘affaire’, et surtout de dire « merci ».

Voilà un bel exemple de récupération politique.

Sur scène, on crie que le MAC est un syndicat insurrectionnel, une ligue qu’il faut dissoudre, et on ouvre des poursuites disciplinaires contre son Président pour ses écrits sardoniques [NDLR : dans les dîners en ville, la Bâtonnière dit : « Il faut qu’il arrête d’écrire.« . Après tout, pourquoi les bâtonniers n’auraient pas eux aussi le droit de rêver ?]. 

En coulisses, on reprend discrètement les idées du MAC et on les met en oeuvre.

Nous ne lui en tiendrons pas rigueur.

Comme on dit en propriété intellectuelle, les idées sont de libre cours et nous ne revendiquerons pas de droits d’auteur.

C’est donc avec joie que nous accordons un bon point à notre Bâtonnière, que nous sommes heureux de compter parmi nos lecteurs assidus.  

Nous lui demanderons simplement de corriger encore une petite coquille sur son devoir : il faudrait que, dans la partie ‘accès privé’ du site du Barreau, rubrique « Informations sociales », sous-rubrique « Garantie perte de collaboration », elle mette en lien le nouveau contrat renégocié. A l’heure où nous écrivons ces lignes (vendredi 5 avril 2013 à 00h53mn), c’est encore l’ancien contrat, avec cette horrible clause d’exclusion, qui apparaît sur nos écrans … !  

2014 : peut mieux faire.

Mais de là pour la Bâtonnière à écrire, dans son courriel aux collaborateurs, « Comme vous le savez, l’amélioration des conditions d’exercice des collaborateurs et des collaboratrices est une priorité de mon bâtonnat. » ….

« Comme vous le savez » : quand on commence ainsi par tirer le lecteur par la manche, c’est souvent mauvais signe.

Il faudra fournir encore quelques efforts pour avoir les encouragements du MAC.

Il suffit de comparer, bulletins d’adhésions de 2012 et 2013 à l’appui, les primes optionnelles qui sont proposées à nos jeunes Confrères : on constate une flambée de 25 % à 35 % !

 CCF05042013_00000CCF05042013_00001

 

Les primes optionnelles en 2012 : passable …

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Les primes optionnelles en 2013 : plus 25 % à 35 % !

Bonnet d’âne ! 

Comment expliquer cette envolée des primes ?

Pourtant, l’Ordre était en position de force pour négocier cette assurance perte de collaboration.

En effet, en 2012, l’Ordre a changé de compagnie d’assurance pour la responsabilité civile des avocats parisiens. Ce n’est plus Covea Risk mais Zurich Insurance qui reçoit désormais, chaque année, une prime d’environ … 15 000 000 d’Euros, payée avec nos « cotisations RCP », pour garantir notre responsabilité civile.

Autant dire qu’il s’agit d’un marché très disputé par les assureurs !

Or, c’est cette même compagnie d’assurance qui a été choisie par l’Ordre, en 2013, pour l’assurance perte de collaboration.

L’Ordre avait donc, grâce au marché de l’assurance responsabilité civile, un puissant levier de négociation pour obtenir les conditions les plus favorables pour l’assurance perte de collaboration.

On voit le résultat ….   

Bah, comme dit sagement notre tante de Belgique : « Dans la vie, il faut accepter de se faire voler un petit peu … ».  

Espérons qu’en fin 2013, au moment de renégocier l’assurance perte de collaboration pour 2014, notre Bâtonnière lira encore le site du MAC.

Enfin … si elle ne l’a pas fait fermer d’ici là.  

… Lire la dépêche parue le 8 avril 2013 au Dalloz (Yeaaaaah !) :

Dépêche  

Garantie perte de collaboration : le contrat parisien modifié

ACTU AVOCAT

L’assurance proposée par l’Ordre parisien, modifiée en début d’année, a été à nouveau remaniée. Une précédente clause, prévoyant l’exclusion de garantie en cas de « comportement fautif relevé par le cabinet » a été supprimée. Un « bon point » pour l’avocat et membre du conseil de l’Ordre, Avi Bitton, qui avait dénoncé la disposition.

par Marine Babonneau le 8 avril 2013

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Juriste ou avocat

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Exclusif – Christiane Féral-Schuhl fait son entrée (fracassante) dans l’Histoire : le jour où le Bâtonnier de Paris lança des poursuites contre les petits papiers du MAC.

Le MAC est (b)railleur.

Il aime causer des affaires publiques, refaire le monde et se gausser des (tout)puissants.

Il savait qu’un jour, tôt ou tard, ça finirait par lui nuire et qu’on essaierait d’arracher le sifflet au whistleblower, de bâillonner Gavroche.

En l’an de grâce 2013, au 26ème jour du mois de février, en séance du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris, Madame Christiane Féral Schuhl, Bâtonnier, inaugura une nouvelle ère dans l’Histoire du Barreau et déclara officiellement ouverte « la chasse au Bitton » (pour reprendre l’expression mi-amusée mi-consternée d’un Membre du Conseil).

Elle annonça qu’elle avait décidé – et elle seule en a le pouvoir – de déclencher des poursuites disciplinaires contre le Président du MAC.

En direct du Palais de Justice, chers (é)lecteurs, nous allons vous permettre d’assister, aux premières loges, à l’exécution programmée, dans le strict respect des formes et procédures, de votre élu au Conseil de l’Ordre.

Un beau procès politique, qui aurait pu inspirer à Soljenitsyne un chapitre de l’Archipel du Goulag.

(interdit aux moins de 16 ans) 

Une Bâtonnière si humaine.

La séance du Conseil avait pourtant bien commencé.

La Bâtonnière avait accueilli en grande pompe le Bâtonnier de Tunisie, et l’avait assuré que l’Ordre des Avocats de Paris serait toujours aux côtés des combattants de la liberté. Du moins à l’étranger, chez les autres.

Et les droits de l’homme au Barreau de Paris ?

Le Bâtonnier de Tunisie s’en alla, rassuré, et la Bâtonnière suspendit la séance.

Et elle fit appeler le Président du MAC dans son somptueux bureau : 

« J’ai décidé d’ouvrir des poursuites disciplinaires contre vous. Nous l’annoncerons à l’instant, à la reprise de la séance. »

A ce moment précis – allez savoir pourquoi – le Président du MAC se remémora ce petit mot affectueux que Christiane lui avait laissé au vestiaire du Conseil, quelques semaines après la naissance du petit dernier ….

mot

« Amitiés » … En politique, certains mots n’ont pas le sens qu’on leur donne communément.

Le « petit Bitton » va bien, merci. Il fêtera un an au printemps. Il rampe encore.

Il arrive presque à dire « Papa » (« Babaaa » pour le moment) et il sera bientôt capable de dire « poursuites ».

Quand il sera plus grand, il faudra lui expliquer les causes logiques des « poursuites » : engagement syndical, défense de l’intérêt général, liberté d’expression, loyauté envers les électeurs, ….

Pour qu’il sache à quoi s’attendre dans la vie si jamais il s’avisait de marcher dans les pas de son père et de jouer au syndicaliste. 

Le Procureur de la Reine.

A la reprise de la séance, quelques minutes plus tard, c’est Alain Weber, associé du grand défenseur des droits humains Henri Leclerc, qui donna lecture de l’acte de saisine du Conseil de l’Ordre.

Car c’est lui que la Bâtonnière a choisi de nommer « Coordinateur de l’autorité de poursuite ».

Le même Alain Weber qui, le lendemain, lors de la cérémonie de remise de décoration de la Bâtonnière par la Ministre de la Justice, lancera cette menace au Président du MAC, sur un ton agressif, devant témoin :

« Tu vas voir, tu vas crouler sous une avalanche de plaintes et tu vas couler ton cabinet ! »

N’en doutons pas : en cherchant un peu, il finira bien par trouver quelques clients mécontents ou un Confrère revanchard ….  

Il faut dire qu’il sera bien assisté dans cette ‘tâche’, puisque la Bâtonnière a aussi désigné comme Délégué à l’autorité de poursuite, pour l’année 2013, Dominique Piwnica.

Souvenez-vous, c’est cette ancienne Membre du Conseil de l’Ordre, soutien de campagne de Pierre-Olivier Sur, qui adressa ses vœux de succès au Président du MAC, le soir des élections ordinales, en s’exclamant « Qu’il crève ce mec ! », dans la Bibliothèque de l’Ordre emplie de Confrères en robe … (lire « Une ancienne Membre du Conseil de l’Ordre donne l’exemple : « Qu’il crève ce mec ! »).     

A croire que, pour être promu par la Bâtonnière, il faut savoir bien jurer, crénom de nom ! 

Alain Weber a donc lu, presque scandé, au Conseil son réquisitoire, long de cinq pages, comprenant quatre séries de faits [NDLR : c’est comme une chaise, pour que ça tienne debout, il faut y mettre quatre pieds].

Des accusateurs inattendus.

Les plaintes émanent de personnes dont on se demande bien pourquoi elles pourraient en vouloir au MAC :

–        le cabinet Bourgeois Rezac Mignon, éponyme de son associée Karine Mignon-Louvet, Membre du Conseil de l’Ordre et élue de … l’Union des Jeunes Avocats, qui n’est autre que le concurrent électoral direct du MAC [NDLR : vous savez, cette candidate sympâ qui avait mis sur sa profession de foi « Et avec le sourire !« ] ; 

–        Jérôme Depondt, ancien Membre du Conseil de l’Ordre, élu de … l’UJA – une plainte un peu ‘cavalière’ serait-on tenté de dire (lire « Jérôme Depondt, Membre du Conseil de l’Ordre … à vie ») ; 

–        la firme Mayer Brown LLP, pourtant sélectionnée au Prix Germinal pour sa promotion des femmes, et son ‘associée-collaboratrice’ Jeannette Bougrab, à qui il faudra expliquer que, dans le jargon des grands cabinets, le féminin du mot « associé » se décline non pas en « associée » mais en « collaboratrice » (lire « Jeannette Bougrab, la token woman de Mayer Brown »).    

Qui a osé dire que les poursuites disciplinaires pouvaient servir aux règlements de comptes politiques ?  

Les accusations très très graves.

L’entourage de la Bâtonnière fait déjà courir le bruit au Palais en faisant de gros yeux : « Les accusations sont graves !« 

Que les électeurs qui nous ont fait confiance se rassurent : il n’y a aucune plainte émanant d’un client ni aucun fait relevant de la profession d’avocat [NDLR : enfin, pour le moment, car si Monsieur Weber tient sa promesse d’« avalanche de plaintes », il pourrait bien finir par découvrir des choses …].

Le Président du MAC n’a pas fait passer des armes en prison, ni dépouillé un incapable majeur de son héritage et encore moins injurié un honorable magistrat.

Les trois premières plaintes sont liées à l’exercice de la liberté syndicale et de la liberté d’expression par le Président du MAC, agissant en cette qualité.

La dernière plainte n’en est pas une. Il n’y a pas de plaignant.

En fait, l’Ordre est allé, tout seul, débusquer un arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris, il y a plus d’un an et demi (septembre 2011), qui condamne le Président du MAC, en tant que partie, à payer à son ancien bailleur 2 000 Euros de dommages-intérêts pour appel abusif, dans un banal contentieux locatif.

Et peu importe que l’arrêt soit frappé d’un pourvoi encore à l’examen devant la Cour de cassation.  

Vous saurez tout, chers (e)lecteurs, dans les prochains épisodes, parce que vous êtes en droit de savoir ce que font vos élus, le Président du MAC comme ceux qui l’accusent. Le MAC n’a rien à cacher [NDLR : au fait, casier judiciaire et disciplinaire vierges.].

Le procès politique.

La chronologie est parfois pleine de coïncidences … mais trop de coïncidences tuent le hasard. 

Le 25 février, la Bâtonnière signait l’acte de poursuites du Président du MAC.

Le 22 février, soit trois jours plus tôt, le Président du MAC publiait l’article « La nouvelle assurance perte de collaboration : une assurance de se faire escroquer ».

Le MAC y révélait un véritable scandale.

Bruno Marguet, élu UJA [NDLR : tiens, comme deux des plaignants !], l’homme de confiance de la Bâtonnière, son Secrétaire du Conseil en 2012, a négocié au nom de l’Ordre la nouvelle assurance perte de collaboration avec la compagnie Zurich Insurance.

Or, cette même compagnie est son client institutionnel.

Pas étonnant que le contrat négocié par Bruno Marguet soit très favorable à la compagnie … et donc très défavorable aux 10 000 avocats collaborateurs !

Oh, rien de bien méchant, juste un semblant de conflit d’intérêts …. 

Une affaire très particulière.

Il est très rare que le Bâtonnier de Paris poursuive un Membre du Conseil en exercice. Historiquement, les deux fois où c’est arrivé, les poursuites ont visé … un opposant politique : Bruno Boccara (nous le regretterons longtemps) et Vincent Delmas (ancien Président du syndicat COSAL, très trop libre et indépendant) ….

Il est tout aussi rare que les affaires complexes ou sensibles ne fassent pas l’objet d’une enquête déontologique, avant l’ouverture des poursuites.

Dans notre affaire, à la surprise de plusieurs Membres du Conseil, la Bâtonnière a déclenché les poursuites directement, sans entendre le Président du MAC, à peine quelques jours voire le lendemain de la réception des plaintes sur lesquelles elle s’appuie.

Comment penser que le Bâtonnier utiliserait l’arme disciplinaire pour faire taire un opposant syndical ?

Peut-on croire que ces poursuites visent à ‘occuper’ le Président du MAC pour le détourner des affaires publiques ?  

Voilà un procès politique disciplinaire qui promet de nombreux feuilletons à venir sur le site du MAC.

Vous pourrez suivre, épisode après épisode, l’instruction de cette « affaire », et assister au prononcé de la peine tant attendue par les grandes firmes et l’Union des Jeunes Arrivistes, plaignants alliés pour la circonstance :

« interdiction de faire partie du Conseil de l’Ordre et du Conseil National des Barreaux« .

Enfin un moyen simple et rapide de bouter ce gêneur hors de ces deux institutions où vous l’aviez démocratiquement élu.   

Laissez parler les p’tits papiers ...

Le Président du MAC sera donc jugé par le Conseil de l’Ordre dans environ trois à six mois.

La Bâtonnière, les grandes firmes, l’UJA et Jeannette Bougrab vont trouver le temps long.

Alors plutôt que d’organiser un autodafé des écrits subversifs du MAC, nous les invitons à bien vouloir patienter en musique, en écoutant cette chansonnette, véritable ode à la liberté d’expression. 

Laissez parler les petits papiers, interprété par Serge Gainsbourg en personne – du grand Gainsbarre ! 

video les petits papiers
Les Petits Papiers (Les Clochards)

… dont voici les paroles pour les Confrères qui n’ont pas encore l’image et le son :

Laissez parler les petits papiers

A l’occasion, papier chiffon

Puissent-ils un soir, papier buvard

Vous consoler 

Laissez brûler les petits papiers

Papier de riz ou d’Arménie

Qu’un soir ils puissent, papier maïs

Vous réchauffer 

Un peu d’amour, papier velour

Et d’esthétique, papier musique

C’est du chagrin, papier dessin

Avant longtemps 

Laissez glisser, papier glacé

Les sentiments, papier collant

Ca impressionne, papier carbone

Mais c’est du vent 

Machins Machines, papier machine

Faut pas s’leurrer, papier doré

Celui qui touche, papier tue-mouche

Est moitié fou

 C’est pas brillant, papier d’argent

C’est pas donner, papier monnaie

Ou l’on en meure, papier à fleurs

Ou l’on s’en fout 

Laissez parler les petits papiers

A l’occasion, papier chiffon

Puissent-ils un soir, papier buvard

Vous consoler 

Laissez brûler les petits papiers

Papier de riz ou d’Arménie

Qu’un soir ils puissent, papier maïs

Vous réchauffer 

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