Il était une fois, au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris …

Le MAC chérit les belles lettres.

Et parmi elles les Mémoires de Saint-Simon (Louis de Rouvroy, Duc de Saint-Simon), qui aimait tant railler la Cour du Roi Louis XIV.

Laissez-nous vous conter, à la manière de Saint-Simon, une séance au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris.

Une bonne table.

Qu’elle avait bien commencée, cette belle journée du 23 avril 2013.

Comme chaque mardi, les Membres du Conseil de l’Ordre avaient déjeuné dans les salons privés de la Maison du Barreau avec, pour les plus chanceux, le privilège de s’asseoir à la table de notre Bâtonnière, Christiane Féral-Schuhl, et de converser des prochaines remises de décorations, des nominations à des commissions, et autant de sujets d’intérêt général pour nos Confrères.

La Bâtonnière consultait notamment pour décider s’il fallait remettre au Président du MAC la Légion ou bien le Mérite (NDLR : poisson d’avril !). 

A 14h15, la Bâtonnière et ses Membres se transportèrent depuis la Maison du Barreau jusqu’au Palais de Justice, pour siéger dans la magnifique Salle du Conseil, où sont accrochés les tableaux de nos illustres ancêtres ordinaux.  

Elle changeait la vie.

Nous débattions alors de l’application dans le temps de nos réformes du Règlement intérieur.  

Un débat nourri à l’issue duquel nous comprenions que la réforme récente, qui instaure une période de protection de l’avocate collaboratrice au retour du congé maternité, ne s’appliquerait pas aux contrats de collaboration en cours.

En d’autres termes, les plus de 6 000 collaboratrices parisiennes devront attendre d’avoir signé un  nouveau contrat collaboration pour bénéficier de cette réforme.

Pour faire simple : on fait un premier enfant et on se fait remercier sans protection au retour du congé maternité. Si on retrouve une collaboration et qu’on fait un deuxième enfant, cette fois-ci le nouveau cabinet devra attendre deux mois après notre retour pour pouvoir nous remercier ….

Dire que notre Bâtonnière avait annoncé, tambours battants, à la Journée de la Femme, qu’elle avait fait voter cette réforme … en se gardant bien de dire que celle-ci ne serait pas applicable immédiatement.

En mai avril, fais ce qu’il te plaît.  

A 17 heures, la Bâtonnière décréta une pause de « 10 minutes, pas plus, car nous avons un ordre du jour chargé. ». 

Nous étions alors plus d’une trentaine. 

Vers 17h15, au retour de la pause, nous n’étions plus qu’une quinzaine (18 pour être exact) sur les 42 Membres du Conseil. 

Le Secrétaire du Conseil, Kami Haeri, compta les présents, un à un avec son index, puis estima que, compte tenu des procurations de votes, le Conseil pouvait siéger. 

Heureusement, comme l’avait déjà rappelé le Président du MAC à d’autres séances, un Membre du Conseil lui relu l’article 4 du Décret du 27 novembre 1991, qui est clair : 

« Le Conseil de l’Ordre ne siège valablement que si plus de la moitié de ses membres sont présents. » 

Et c’est ainsi que s’acheva la séance du Conseil de l’Ordre de Paris, et que furent reportés à plus tard les autres débats et votes sur des questions d’importance pour notre profession. 

Notre Bâtonnière se résigna à inviter les quelques Membres restants à prendre un café.  

Mais que s’est-il passé ? 

Peut-être qu’en cette fin d’après-midi printanière ensoleillée, nos élus n’ont pas su résister à l’attrait des collants aux couleurs déjà estivales, à la douce musique des talons qui claquent sur les trottoirs de Paris ….

Propositions indécentes.

Et dire que chaque année, au moment des élections ordinales, nos Bâtonniers nous serinent qu’il faut voter, qu’il en va de la représentativité de nos institutions, etc …  

Ainsi de notre Bâtonnière qui, dans un message du 11 décembre 2012, prêchait la bonne parole :

« Votre participation permettra d’assurer une réelle représentativité de tous les avocats du barreau de Paris au sein de nos institutions et de donner à vos élus la légitimité qui fera d’eux des interlocuteurs respectés et écoutés des pouvoirs publics.

Voter, c’est assurer l’indépendance et la force du barreau. »

Mais que faire pour retenir sur leurs chaises nos chers élus – y compris le Président du MAC, qui n’a lui-même pas toujours été très studieux ?  

Le MAC, réuni en Assemblée Générale le 13 novembre 2012, avait voté la motion suivante (voir notre article «  Pour un Ordre plus démocratique et plus transparent ») :

« Le MAC :

–        Rappelle que les débats du Conseil National des Barreaux sont publics et que tout avocat peut y assister librement,

–        Considère qu’il est légitime que les avocats électeurs puissent aussi assister aux débats du Conseil de l’Ordre sur les questions d’intérêt général et connaitre les prises de positions de leurs élus,

–        Demande au Bâtonnier de Paris de rendre publiques les séances du Conseil de l’Ordre (à l’exclusion des affaires individuelles),

–        Suggère, pour ce faire, la mise en place d’un système audiovisuel de retransmission en direct, par le biais d’un Intranet à l’accès sécurisé et réservé aux avocats. »

Car si les séances du Conseil de l’Ordre étaient publiques, comme le sont celles de toutes les assemblées délibérantes (Assemblée Nationale, Conseil National des Barreaux, …), peut-être que nos élus contiendraient mieux leurs ardeurs des beaux jours.  

Madame la Bâtonnière, vous qui nous lisez religieusement, faites preuve de courage politique : ouvrez les portes de notre Conseil et laissez nos Confrères électeurs contrôler l’exercice des mandats qu’ils ont confiés à leurs élus.

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