Exclusif – Christiane Féral-Schuhl fait son entrée (fracassante) dans l’Histoire : le jour où le Bâtonnier de Paris lança des poursuites contre les petits papiers du MAC.

Le MAC est (b)railleur.

Il aime causer des affaires publiques, refaire le monde et se gausser des (tout)puissants.

Il savait qu’un jour, tôt ou tard, ça finirait par lui nuire et qu’on essaierait d’arracher le sifflet au whistleblower, de bâillonner Gavroche.

En l’an de grâce 2013, au 26ème jour du mois de février, en séance du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris, Madame Christiane Féral Schuhl, Bâtonnier, inaugura une nouvelle ère dans l’Histoire du Barreau et déclara officiellement ouverte « la chasse au Bitton » (pour reprendre l’expression mi-amusée mi-consternée d’un Membre du Conseil).

Elle annonça qu’elle avait décidé – et elle seule en a le pouvoir – de déclencher des poursuites disciplinaires contre le Président du MAC.

En direct du Palais de Justice, chers (é)lecteurs, nous allons vous permettre d’assister, aux premières loges, à l’exécution programmée, dans le strict respect des formes et procédures, de votre élu au Conseil de l’Ordre.

Un beau procès politique, qui aurait pu inspirer à Soljenitsyne un chapitre de l’Archipel du Goulag.

(interdit aux moins de 16 ans) 

Une Bâtonnière si humaine.

La séance du Conseil avait pourtant bien commencé.

La Bâtonnière avait accueilli en grande pompe le Bâtonnier de Tunisie, et l’avait assuré que l’Ordre des Avocats de Paris serait toujours aux côtés des combattants de la liberté. Du moins à l’étranger, chez les autres.

Et les droits de l’homme au Barreau de Paris ?

Le Bâtonnier de Tunisie s’en alla, rassuré, et la Bâtonnière suspendit la séance.

Et elle fit appeler le Président du MAC dans son somptueux bureau : 

« J’ai décidé d’ouvrir des poursuites disciplinaires contre vous. Nous l’annoncerons à l’instant, à la reprise de la séance. »

A ce moment précis – allez savoir pourquoi – le Président du MAC se remémora ce petit mot affectueux que Christiane lui avait laissé au vestiaire du Conseil, quelques semaines après la naissance du petit dernier ….

mot

« Amitiés » … En politique, certains mots n’ont pas le sens qu’on leur donne communément.

Le « petit Bitton » va bien, merci. Il fêtera un an au printemps. Il rampe encore.

Il arrive presque à dire « Papa » (« Babaaa » pour le moment) et il sera bientôt capable de dire « poursuites ».

Quand il sera plus grand, il faudra lui expliquer les causes logiques des « poursuites » : engagement syndical, défense de l’intérêt général, liberté d’expression, loyauté envers les électeurs, ….

Pour qu’il sache à quoi s’attendre dans la vie si jamais il s’avisait de marcher dans les pas de son père et de jouer au syndicaliste. 

Le Procureur de la Reine.

A la reprise de la séance, quelques minutes plus tard, c’est Alain Weber, associé du grand défenseur des droits humains Henri Leclerc, qui donna lecture de l’acte de saisine du Conseil de l’Ordre.

Car c’est lui que la Bâtonnière a choisi de nommer « Coordinateur de l’autorité de poursuite ».

Le même Alain Weber qui, le lendemain, lors de la cérémonie de remise de décoration de la Bâtonnière par la Ministre de la Justice, lancera cette menace au Président du MAC, sur un ton agressif, devant témoin :

« Tu vas voir, tu vas crouler sous une avalanche de plaintes et tu vas couler ton cabinet ! »

N’en doutons pas : en cherchant un peu, il finira bien par trouver quelques clients mécontents ou un Confrère revanchard ….  

Il faut dire qu’il sera bien assisté dans cette ‘tâche’, puisque la Bâtonnière a aussi désigné comme Délégué à l’autorité de poursuite, pour l’année 2013, Dominique Piwnica.

Souvenez-vous, c’est cette ancienne Membre du Conseil de l’Ordre, soutien de campagne de Pierre-Olivier Sur, qui adressa ses vœux de succès au Président du MAC, le soir des élections ordinales, en s’exclamant « Qu’il crève ce mec ! », dans la Bibliothèque de l’Ordre emplie de Confrères en robe … (lire « Une ancienne Membre du Conseil de l’Ordre donne l’exemple : « Qu’il crève ce mec ! »).     

A croire que, pour être promu par la Bâtonnière, il faut savoir bien jurer, crénom de nom ! 

Alain Weber a donc lu, presque scandé, au Conseil son réquisitoire, long de cinq pages, comprenant quatre séries de faits [NDLR : c’est comme une chaise, pour que ça tienne debout, il faut y mettre quatre pieds].

Des accusateurs inattendus.

Les plaintes émanent de personnes dont on se demande bien pourquoi elles pourraient en vouloir au MAC :

–        le cabinet Bourgeois Rezac Mignon, éponyme de son associée Karine Mignon-Louvet, Membre du Conseil de l’Ordre et élue de … l’Union des Jeunes Avocats, qui n’est autre que le concurrent électoral direct du MAC [NDLR : vous savez, cette candidate sympâ qui avait mis sur sa profession de foi « Et avec le sourire !« ] ; 

–        Jérôme Depondt, ancien Membre du Conseil de l’Ordre, élu de … l’UJA – une plainte un peu ‘cavalière’ serait-on tenté de dire (lire « Jérôme Depondt, Membre du Conseil de l’Ordre … à vie ») ; 

–        la firme Mayer Brown LLP, pourtant sélectionnée au Prix Germinal pour sa promotion des femmes, et son ‘associée-collaboratrice’ Jeannette Bougrab, à qui il faudra expliquer que, dans le jargon des grands cabinets, le féminin du mot « associé » se décline non pas en « associée » mais en « collaboratrice » (lire « Jeannette Bougrab, la token woman de Mayer Brown »).    

Qui a osé dire que les poursuites disciplinaires pouvaient servir aux règlements de comptes politiques ?  

Les accusations très très graves.

L’entourage de la Bâtonnière fait déjà courir le bruit au Palais en faisant de gros yeux : « Les accusations sont graves !« 

Que les électeurs qui nous ont fait confiance se rassurent : il n’y a aucune plainte émanant d’un client ni aucun fait relevant de la profession d’avocat [NDLR : enfin, pour le moment, car si Monsieur Weber tient sa promesse d’« avalanche de plaintes », il pourrait bien finir par découvrir des choses …].

Le Président du MAC n’a pas fait passer des armes en prison, ni dépouillé un incapable majeur de son héritage et encore moins injurié un honorable magistrat.

Les trois premières plaintes sont liées à l’exercice de la liberté syndicale et de la liberté d’expression par le Président du MAC, agissant en cette qualité.

La dernière plainte n’en est pas une. Il n’y a pas de plaignant.

En fait, l’Ordre est allé, tout seul, débusquer un arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris, il y a plus d’un an et demi (septembre 2011), qui condamne le Président du MAC, en tant que partie, à payer à son ancien bailleur 2 000 Euros de dommages-intérêts pour appel abusif, dans un banal contentieux locatif.

Et peu importe que l’arrêt soit frappé d’un pourvoi encore à l’examen devant la Cour de cassation.  

Vous saurez tout, chers (e)lecteurs, dans les prochains épisodes, parce que vous êtes en droit de savoir ce que font vos élus, le Président du MAC comme ceux qui l’accusent. Le MAC n’a rien à cacher [NDLR : au fait, casier judiciaire et disciplinaire vierges.].

Le procès politique.

La chronologie est parfois pleine de coïncidences … mais trop de coïncidences tuent le hasard. 

Le 25 février, la Bâtonnière signait l’acte de poursuites du Président du MAC.

Le 22 février, soit trois jours plus tôt, le Président du MAC publiait l’article « La nouvelle assurance perte de collaboration : une assurance de se faire escroquer ».

Le MAC y révélait un véritable scandale.

Bruno Marguet, élu UJA [NDLR : tiens, comme deux des plaignants !], l’homme de confiance de la Bâtonnière, son Secrétaire du Conseil en 2012, a négocié au nom de l’Ordre la nouvelle assurance perte de collaboration avec la compagnie Zurich Insurance.

Or, cette même compagnie est son client institutionnel.

Pas étonnant que le contrat négocié par Bruno Marguet soit très favorable à la compagnie … et donc très défavorable aux 10 000 avocats collaborateurs !

Oh, rien de bien méchant, juste un semblant de conflit d’intérêts …. 

Une affaire très particulière.

Il est très rare que le Bâtonnier de Paris poursuive un Membre du Conseil en exercice. Historiquement, les deux fois où c’est arrivé, les poursuites ont visé … un opposant politique : Bruno Boccara (nous le regretterons longtemps) et Vincent Delmas (ancien Président du syndicat COSAL, très trop libre et indépendant) ….

Il est tout aussi rare que les affaires complexes ou sensibles ne fassent pas l’objet d’une enquête déontologique, avant l’ouverture des poursuites.

Dans notre affaire, à la surprise de plusieurs Membres du Conseil, la Bâtonnière a déclenché les poursuites directement, sans entendre le Président du MAC, à peine quelques jours voire le lendemain de la réception des plaintes sur lesquelles elle s’appuie.

Comment penser que le Bâtonnier utiliserait l’arme disciplinaire pour faire taire un opposant syndical ?

Peut-on croire que ces poursuites visent à ‘occuper’ le Président du MAC pour le détourner des affaires publiques ?  

Voilà un procès politique disciplinaire qui promet de nombreux feuilletons à venir sur le site du MAC.

Vous pourrez suivre, épisode après épisode, l’instruction de cette « affaire », et assister au prononcé de la peine tant attendue par les grandes firmes et l’Union des Jeunes Arrivistes, plaignants alliés pour la circonstance :

« interdiction de faire partie du Conseil de l’Ordre et du Conseil National des Barreaux« .

Enfin un moyen simple et rapide de bouter ce gêneur hors de ces deux institutions où vous l’aviez démocratiquement élu.   

Laissez parler les p’tits papiers ...

Le Président du MAC sera donc jugé par le Conseil de l’Ordre dans environ trois à six mois.

La Bâtonnière, les grandes firmes, l’UJA et Jeannette Bougrab vont trouver le temps long.

Alors plutôt que d’organiser un autodafé des écrits subversifs du MAC, nous les invitons à bien vouloir patienter en musique, en écoutant cette chansonnette, véritable ode à la liberté d’expression. 

Laissez parler les petits papiers, interprété par Serge Gainsbourg en personne – du grand Gainsbarre ! 

video les petits papiers
Les Petits Papiers (Les Clochards)

… dont voici les paroles pour les Confrères qui n’ont pas encore l’image et le son :

Laissez parler les petits papiers

A l’occasion, papier chiffon

Puissent-ils un soir, papier buvard

Vous consoler 

Laissez brûler les petits papiers

Papier de riz ou d’Arménie

Qu’un soir ils puissent, papier maïs

Vous réchauffer 

Un peu d’amour, papier velour

Et d’esthétique, papier musique

C’est du chagrin, papier dessin

Avant longtemps 

Laissez glisser, papier glacé

Les sentiments, papier collant

Ca impressionne, papier carbone

Mais c’est du vent 

Machins Machines, papier machine

Faut pas s’leurrer, papier doré

Celui qui touche, papier tue-mouche

Est moitié fou

 C’est pas brillant, papier d’argent

C’est pas donner, papier monnaie

Ou l’on en meure, papier à fleurs

Ou l’on s’en fout 

Laissez parler les petits papiers

A l’occasion, papier chiffon

Puissent-ils un soir, papier buvard

Vous consoler 

Laissez brûler les petits papiers

Papier de riz ou d’Arménie

Qu’un soir ils puissent, papier maïs

Vous réchauffer 

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