Actualités

La vie est pleine de surprises, de ressorts inattendus.

Mais le Président du MAC n’imaginait pas que le destin lui réserverait un tel sort.

Dès sa création et depuis des années, le MAC militait pour l’égalité des hommes et des femmes au sein des cabinets d’avocats, et particulièrement pour la protection des collaboratrices enceintes ou au retour de leur congé de maternité.

Le MAC a ainsi couvert de goudron et de plumes les cabinets d’avocats qui ne respectent pas la parité hommes femmes (lire le Prix Germinal).

Le Président du MAC a aussi fait voter par le Conseil de l’Ordre de Paris, en 2010, l’extension du congé maternité de 12 à 16 semaines (lire Bulletin du Barreau 7 septembre 2010, p. 358).

Eh bien, par un malicieux biais du destin, la femme du Président du MAC s’est fait, elle aussi, congédiée par Allen & Overy, quelques mois après son retour de congé maternité.

Une rupture soudaine, après dix années de collaboration ‘libérale’, sans aucun motif allégué par le cabinet, et étrangement au moment même où la Bâtonnière Christiane Féral-Schuhl ouvrait des poursuites disciplinaires contre le Président du MAC.

L’ancienne Bâtonnière de Paris Christiane Féral-Schuhl – cette ‘enamie’ des femmes – est-elle liée à cette nouvelle ‘affaire’ ? Et l’actuel Bâtonnier Pierre-Olivier Sur ? Et le nouveau Bâtonnier Frédéric Sicard ?

A l’approche de Noël, chers Confrères, nous vous offrirons ce nouveau feuilleton, plein de rebondissements, que vous pourrez savourer par épisodes successifs tout au long de l’hiver.

Vous avez goûté la saga « Christiane Féral-Schuhl contre Président du MAC » ? Vous vous délecterez du thriller « Femme du Président du MAC contre Allen & Overy ». Le second étant une sorte de suite du premier – mais on ne vous en dit pas plus !

Le Bâtonnier de Paris est saisi et l’affaire sera plaidée dans quelques jours.

Dans l’immédiat et en attendant, nous avons décidé de lancer l’opération « Allen & Overy : appel à témoins ».

Vous avez été victime ou témoin d’une rupture de collaboration d’une avocate enceinte ou au retour de congé de maternité, chez Allen & Overy ou dans un autre cabinet ? Votre rémunération s’est mise à stagner, les promesses de partnership et d’association se sont envolées ?

Contactez-nous :

–          par courriel (avi.bitton@notremanifeste.com),

–          par courrier (MAC, 72 boulevard de Picpus, 75012 Paris),

–          par téléphone (01 46 47 68 42, nom de code « Opération Allen & Overy »).

Nous vous garantissons, comme d’habitude, confidentialité et secret des sources. Nous ferons de vos informations ce que vous voudrez bien que nous en fassions.

Vous le savez, le MAC ne manque pas d’imagination : manifestations et distributions de tracts devant des grands cabinets, billets satiriques publiés sur ce site et diffusés à tous nos Confrères, actions en justice, articles dans la presse française et étrangère, intervention auprès des décideurs politiques, ….

Pourquoi pas un rapport à l’attention du Ministre de la Justice, avec copie aux parlementaires intéressés, ou encore au Défenseur des droits ?

On verra …. Ce sera notre petite surprise à Allen & Overy et aux grands cabinets !

N’appelez pas à l’aide l’Union des jeunes Avocats (UJA) : ils sont devenus bossus à force de courber l’échine. Ce ne sont pas leurs afterworks et autres évènements financés par les grands cabinets qui changeront quelque chose à quoi que ce soit.

Appelez-nous : nous vous écouterons, en toute discrétion, et nous envisagerons ensemble les moyens d’actions les plus efficaces, qu’ils soient médiatiques, institutionnels, judiciaires ou syndicaux.

C’est le moment de briser le silence et de changer les choses.

Enough is enough ! Now is the time for action !

Join us ! Stand up and speak out ! 

Le dernier billet de MAC a bien fait jaser le Palais de Justice : « Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur instaure la charia à l’école des avocats.« .

Le Bâtonnier ne savait plus quoi faire.

Démentir ? Il ne le pouvait pas : le MAC a rapporté ses propos exacts, prononcés tout à fait sérieusement, sans ironie ni humour. Il avait bien annoncé et répété qu’il avait demandé à un réfugié syrien de donner un cours sur la charia à l’Ecole du Barreau.

Ne pas répondre ? La nouvelle se répandait sur les réseaux sociaux et la grande presse commençait à passer des appels téléphoniques.

Pierre-Olivier Sur s’est donc résolu à adresser au MAC un droit de réponse – une première pour un Bâtonnier de Paris, qui nous fait cet honneur !

Un droit de réponse en forme de dessin … mais qui ne répond pas vraiment.

Le MAC étant respectueux de la loi (non-religieuse, laïque et républicaine), nous publions donc ce droit de réponse … suivi de notre petit commentaire à notre façon.

Le Bâtonnier a donc renoncé à son projet – comment dire – décalé.

L’Ecole du Barreau est généraliste et pratique. Elle n’a pas vocation à enseigner des lois religieuses. Elle n’est pas un troisième cycle spécialisé en droit comparé, où peuvent par ailleurs être enseignés des droits étrangers pour des étudiants qui ont choisi cette voie.  

Nos bâtonniers savent maintenant que le MAC les moquera s’il l’envie les prenait encore d’instaurer dans nos écoles des leçons de catéchisme, des cours de Talmud ou l’apprentissage du saut en parachute.

Enfin, on saluera tout de même le changement de style bâtonnal.

Sous le joug de la Bâtonnière Christiane Féral-Schuhl, quand le MAC publiait des articles trop dérangeants, elle ouvrait des poursuites disciplinaires (vaines et frivoles) contre son Président.

Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur, lui, se fend d’un droit de réponse humoristique.

Chapeau l’artiste !

Le MAC ne se lassera jamais d’observer, de scruter, les péripéties de la vie ordinale.

Et il sait qu’il suffit d’écouter nos bâtonniers quelques instants pour en tirer la matière première de quelques farces, calembours, satires ou brûlots.

Le Président du MAC se rendit donc à ce petit-déjeuner organisé, le 16 septembre 2015, par le Bâtonnier de Paris – Pierre-Olivier Sur, pour ceux qui l’auraient déjà oublié – au cabinet Allen & Overy LLP – une firme dont nous vous parlerons beaucoup durant les prochains mois.

Eh bien, il ne fut pas déçu de ses pérégrinations.

En exclusivité, le MAC vous dévoile – le verbe est de circonstance – la dernière révélation – le terme est bien choisi – de notre Bâtonnier : instaurer un cours de charia à l’Ecole de Formation du Barreau !

Vous croyez entendre des voix ? Lisez donc, et entrez dans la voie de la désespérance ….

Arrête ton chariabia !

Il était environ 9h45. La petite salle de conférence d’Allen & Overy n’était pas vraiment pleine. Il y avait beaucoup de candidats aux élections au Conseil de l’Ordre, quelques Confrères curieux de la vie du Barreau et trois sympathiques collaboratrices de la firme.

Notre Bâtonnier louait sa croisade à l’international lorsque, subitement, il fit cette annonce, comme illuminé – nous le citons dans le texte : il a fait recruter un réfugié syrien pour lui confier un cours rémunéré à l’Ecole de Formation du Barreau (EFB) sur … la charia.

Il y eut d’abord un silence, avec deux types de réactions dans l’assistance : ceux qui froncèrent les sourcils, et ceux qui les arquèrent. Il y eut ensuite des rires.

Puis ça lui reprit : « Vous rigolez, vous rigolez, mais c’est pas mal, vous savez, d’avoir un cours de charia à l’EFB !« .

Un Partner d’Allen & Overy vola au secours du Bâtonnier, en rappelant que la charia pouvait être utile en matière de finance islamique.

Ah oui, pardieu ! Si le cours de charia porte sur la finance islamique, il pourrait être utile à au moins trois ou quatre élèves avocats sur les 1 800 futurs Confrères que compte l’Ecole.

Avec POS, tout devient pos-sible !

Résumons : un réfugié syrien fuit l’Etat islamique, qui veut instaurer la charia. Et lorsqu’il arrive en France, qu’est-ce que Pierre-Olivier Sur, dit POS, lui propose d’enseigner ? La charia ! Ben pourquoi pas ?

Curieux, nous avons interrogé l’Ecole de Formation du Barreau pour savoir s’il y avait aussi un cours de droit canonique.

Vous rigolez, vous rigolez, ….

Pierre-Olivier Sur, Bâtonnier de droit divin.

Un cours de charia à l’Ecole du Barreau …. Rien que pour ce miracle, notre Bâtonnier mériterait qu’on érige un buste à son effigie ou qu’on lui visse une plaque !

On le savait perché, mais on n’imaginait pas qu’il était monté jusqu’aux cieux !

Enfin, en sortant de cet ‘évènement’, le Président du MAC se précipita sur son ordiphone pour s’inscrire à tous les petits-déjeuners à venir du Bâtonnier : il ne voudrait surtout pas manquer les prochaines visions de notre prophète !

DROIT DE REPONSE DU BÂTONNIER DE PARIS.

Le dernier billet billet de MAC a bien fait jaser le Palais de Justice : « Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur instaure la charia à l’école des avocats.« .

Le Bâtonnier ne savait plus quoi faire.

Démentir ? Il ne le pouvait pas : le MAC a rapporté ses propos exacts, prononcés tout à fait sérieusement, sans ironie ni humour. Il avait bien annoncé et répété qu’il avait demandé à un réfugié syrien de donner un cours sur la charia à l’Ecole du Barreau.

Ne pas répondre ? La nouvelle se répandait sur les réseaux sociaux et la grande presse commençait à passer des appels téléphoniques.

Pierre-Olivier Sur s’est donc résolu à adresser au MAC un droit de réponse – une première pour un Bâtonnier de Paris, qui nous fait cet honneur !

Un droit de réponse en forme de dessin … mais qui ne répond pas vraiment.

Le MAC étant respectueux de la loi (non-religieuse, laïque et républicaine), nous publions donc ce droit de réponse … suivi de notre petit commentaire à notre façon.

Le Bâtonnier a donc renoncé à son projet – comment dire – décalé.

L’Ecole du Barreau est généraliste et pratique. Elle n’a pas vocation à enseigner des lois religieuses. Elle n’est pas un troisième cycle spécialisé en droit comparé, où peuvent par ailleurs être enseignés des droits étrangers pour des étudiants qui ont choisi cette voie.

Nos bâtonniers savent maintenant que le MAC les moquera s’il l’envie les prenait encore d’instaurer dans nos écoles des leçons de catéchisme, des cours de Talmud ou l’apprentissage du saut en parachute.

Enfin, on saluera tout de même le changement de style bâtonnal.

Sous le joug de la Bâtonnière Christiane Féral-Schuhl, quand le MAC publiait des articles trop dérangeants, elle ouvrait des poursuites disciplinaires (vaines et frivoles) contre son Président.

Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur, lui, se fend d’un droit de réponse humoristique.

Chapeau l’artiste !

Jean-Louis Bessis. 

Jusqu’au 25 juin à 5h31 du matin, ce nom était porteur de tant d’espoir ….

Mais depuis ce jour et à cette heure, il est synonyme de désespoir.

La Bruyère écrivait, au sujet des courtisans, « la faveur met l’homme au dessus de ses égaux ; et sa chute, au dessous. » (Les caractères, chapitre « De la Cour« ). 

Dans la nuit du 24 au 25 juin 2015, entre les deux tours de l’élection au bâtonnat de Paris, Jean-Louis Bessis – lui-même candidat – a malencontreusement glissé, dérapé, et définitivement perdu toute chance de devenir un jour bâtonnier. 

Laissez-nous vous conter cette bien triste fable.

Sur le perron du bâtonnat.

C’était au soir du 23 juin 2015, à l’issue du premier tour.

Jean-Louis Bessis arrivait en troisième position. Il ne lui avait manqué que quelques centaines de voix pour être en lice au second tour.

Depuis des années, il incarnait une forme de contestation au Barreau de Paris.

Il se présentait à l’élection au bâtonnat et ne cessait, de campagnes en campagnes, de rassembler toujours plus de suffrages.

Il dénonçait le « mode de fonctionnement d’un autre âge » du Conseil de l’Ordre. Il promettait, s’il était élu bâtonnier, « réduire de 40 % [sa] rémunération« , de « réduire drastiquement le train de vie du Conseil de l’Ordre« , d’imposer « la transparence des comptes de l’Ordre« . « J’aurai à cœur d’accorder la même considération aux avocats sans grade et aux notables, aux débutants et aux célébrités » qu’il disait même.

Bref, celui que les journalistes surnommaient le Mélenchon du Barreau était le troisième homme et il aurait pu être la troisième voie. Il était sur le perron de l’Ordre des Avocats et aurait pu saisir le bâton à la prochaine élection.

Hélas, il a pris la voie médiane, pour ainsi dire, celle du médiateur.

L’idée de (mauvais) génie.

C’était le 24 juin 2015, au lendemain du premier tour et à la veille du second.

Frédéric Sicard et Dominique Attias débattaient face à David Gordon-Krief et Hubert Flichy sur la chaîne télévisée Public Sénat.

A la toute fin, Frédéric Sicard concluait son intervention par cette déclaration inattendue :

« J’imagine même maintenant qu’il nous faudra une autorité indépendante. Nous allons la concevoir très vite pour que vous puissiez avoir quelqu’un qui soit votre médiateur auprès du Bâtonnier« .

Cette idée de ‘médiateur’ entre l’Ordre et les avocats ne figurait dans aucun programme de Frédéric Sicard, ni dans sa première campagne, ni dans la seconde. Elle était totalement nouvelle et surgissait dans sa bouche à la dernière minute, au propre comme au figuré : dernière minute du débat télévisé, dernière minute avant le second tour.

Cette idée impromptue n’apparaissait pas davantage dans le programme de Jean-Louis Bessis, qui n’a jamais évoqué de ‘médiateur de l’Ordre’.

Mais le même Jean-Louis Bessis fut tellement séduit par cette idée qu’il la reprit … dès le lendemain matin.

La nuit porte conseil.

C’était le 25 juin 2015, à 5h31 du matin, soit quelques heures avant l’ouverture du scrutin pour le second tour de l’élection au bâtonnat.

Jean-Louis Bessis – qui n’avait jamais appelé à voter pour un candidat au bâtonnat lors des dernières élections – demandait pour la toute première fois à ses électeurs de voter pour Frédéric Sicard et Dominique Attias.

Et après avoir soudainement découvert des points communs entre leur programme et le sien, il concluait ainsi :

« Ils viennent, en outre, d’annoncer publiquement la mise en place d’un « médiateur » qui prendrait la forme d’une autorité indépendante tant vis-à-vis de l’ordre que du Bâtonnier ou du Vice-Bâtonnier. Il fera office, si j’ai bien compris, de « contre-pouvoir ». ».

Il n’en fallait pas plus pour que la rumeur se répande au Barreau de Paris : et si Jean-Louis Bessis avait apporté ses voix à Frédéric Sicard en échange d’un poste de médiateur à l’Ordre des Avocats ?

Un médiateur (in)dépendant ?

Médiateur rémunéré. Nécessairement. On imagine mal qu’il ne le soit pas, vu le temps qu’il aurait à consacrer aux réclamations des 27 000 Confrères.

Rémunéré par qui ? Sûrement par l’Ordre. On concevrait difficilement qu’il le soit par les avocats eux-mêmes, qui versent déjà suffisamment de cotisations à l’Ordre.

Mais ce médiateur pourrait-il alors être une « autorité indépendante« , comme l’affirme Frédéric Sicard, s’il était payé par l’Ordre ?

Et s’il était avocat, serait-il indépendant d’un Ordre qui, en plus de le rémunérer, exercerait sur lui un pouvoir disciplinaire et arbitrerait les contestations d’honoraires présentées par ses clients ? 

On en doute sérieusement.

Il faudrait plutôt que ce médiateur soit un professionnel de la médiation, ou une personnalité de la société civile, ou bien encore un magistrat à la retraite.

Mon petit Jean-Louis.

Ah, mon p’tit Jean-Louis ….

Dans un billet de campagne où tu dénonçais les frais de propagande électorale, tu posais cette question : « les candidats les plus fortunés et leurs soutiens seront-ils en mesure d’acheter le bâtonnat ?« .

Le bâtonnat, on se sait pas, mais le médiateur, Jean-Louis …. 

Dans une vidéo de campagne, tu moquais les autres candidats, dont faisait partie un certain Frédéric Sicard : « Mes contradicteurs, que je crois à peu près interchangeables (…) ».

Ben, tu vois Jean-Louis, finalement, dans ta tête, tes compétiteurs sont un peu comme tes électeurs : interchangeables. Tu pensais pouvoir les échanger, dans l’entre-deux tours, contre un poste de médiateur …. 

Ah, mon p’tit Jean-Louis, c’est trop bête ! Tu y étais presque, à la porte du bâtonnat ! Tu attendais encore un peu, tu continuais à hurler au scandale, et, à la prochaine élection, tu le tenais enfin le bâton !

Malheureusement, à quelques pas de l’entrée, tu as glissé sur ce maudit biffeton, sur cette funeste médiation !

Bessis la glisse.

Enfin, ce n’est que dans six mois, à la prise de fonctions du Bâtonnier Sicard, que nous connaitrons le fin mot de l’histoire.

Si Bessis n’est pas nommé médiateur, tout ceci n’aura été que le fruit de notre imagination parfois trop féconde.

En attendant, fiction ou réalité, cette histoire nous a inspiré ces quelques vers en alexandrins …. 

Vertus trébuchantes sur espèces sonnantes. 

Voici Bessis, jadis un candidat propice,

Il fut un temps où Jean-Louis était notre ami,

Qui ne fut élu, car il n’avait point de vice,

Et sur les vices d’autres criait l’hallali,

Mais dans la Cour du Roi, il voulait pénétrer,

Par une entrée dérobée, entre les deux tours,

Il alla se trainer, même presque ramper,

Pour lui aussi profiter des bons petits fours,

Tragiquement glissa sur une médiation,

Que lui avait bien tendue le père Sicard,

Définitivement en perdit le bâton,

Et qui parmi ses Confrères finit tricard,

Car ainsi va la vie au Barreau de Paris,

Où l’on sait désormais qu’il n’y a pas deux Avi.

L’élection au bâtonnat vient juste de s’achever, mais, déjà, les candidats se pressent pour la prochaine élection.

Car si le nouveau Bâtonnier Frédéric Sicard tient ses promesses, il devrait rétablir un dauphinat d’une année et donc organiser l’élection de son successeur en … décembre 2016, soit dans à peine 18 mois !

En exclusivité pour vous, chers Confrères, avant même que les journalistes en parlent, le MAC a mené son enquête et vous révèle les noms des candidats : ceux qui iront, ceux qui iront peut-être … et même ceux qui n’iront pas mais qui  y ont pensé !

Ils iront. 

David Gordon-Krief a décidé de se représenter au bâtonnat. Stratégiquement, on le comprend : les deux derniers bâtonniers élus (Pierre-Olivier Sur, Frédéric Sicard) ont, comme lui, d’abord été battus au second tour d’une première élection avant d’être élus à l’élection suivante.

Olivier Cousi, associé du cabinet Gide, est évidemment candidat. Pour Cousi, c’était cousu depuis longtemps. Certains pensaient même qu’il serait candidat à l’élection qui vient de se tenir. En revanche, on ne connaissait pas son Vice-Bâtonnier. Le MAC est en mesure de vous révéler, en exclusivité, le nom de celle-ci : Nathalie Roret, associée du cabinet Farthouat Asselineau. Selon un autre candidat au bâtonnat, « avec elle, la campagne sera loyale« .

Basile Ader, ancien Membre du Conseil de l’Ordre, envisage de se présenter comme Bâtonnier. Le MAC n’a pas encore réussi à découvrir l’identité de son vice-bâtonnier, mais nous poursuivons notre enquête. 

Ils iront peut-être.

Benoit Chabert et Philip Cohen, eux aussi candidats à la dernière élection, « se donnent le temps de la réflexion et ne veulent pas adopter de posture immédiate tacticienne« .

Kami Haeri, ancien Secrétaire du Conseil et associé du cabinet August Debouzy, n’a « pas encore pris de décision à cet égard« .

Pourtant, ces temps ci, il taille sa barbe de près et ne prend pas de dessert trop sucré [NDLR : on l’a connu plus glouton]. Comme s’il voulait faire bonne figure et garder la ligne. En même temps, il nous a déjà fait le coup à la dernière élection : pendant deux ans, il a entretenu le suspense sur son éventuelle candidature. Car un candidat potentiel, ça attire les projecteurs, et Kami Haeri aime bien les côtoyer ….

Loïc Dusseau, ancien président de l’Union des Jeunes Avocats de Paris, « n’exclut rien, compte tenu de [son] engagement au service de la profession, de [ses] confrères et du Barreau de Paris depuis une vingtaine d’années« .

Il faut rappeler ce qu’est, dans son esprit, l’expression « au service de la profession« . Le 21 juillet 2009, alors qu’il était Membre du Conseil de l’Ordre, il a présenté une résolution favorable au projet d’avocat salarié en entreprise (Bulletin du Barreau, 27 juillet 2009, p. 324). Quand on sait que tous les sondages récents ont confirmé que plus de 80 % des avocats parisiens sont opposés à ce projet, on  se dit que Loïc Dusseau a une drôle de conception du « service à la profession et aux Confrères » ….

Jean-Louis Bessis n’a pas répondu à nos multiples appels, télécopies, courriels, sms, …. Oh, on ne lui en veut pas : il est sûrement trop occupé à suivre une formation en médiation (lire notre brûlot « Jean-Louis Bessis : des vertus trébuchantes sur des espèces sonnantes« ).

Ils n’iront pas.

Le MAC lit aussi dans les pensées. Nous sommes donc en mesure de vous révéler les noms de ceux qui y ont songé ou que les bruits de Palais donnaient candidats.

Jean-Pierre Grandjean, partner chez Clifford Chance et Membre du Conseil de l’Ordre (ACE), « n’envisage pas, pour l’instant, cette éventualité« , car « il faudrait pour cela qu’un certain nombre de conditions, y compris d’ordre personnel, soient réunies« .

Il a tout de même écrit au Président du MAC – non sans un certain humour – qu’il espérait son soutien si un jour il s’y présentait. 

Louis Degos, associé chez KL Gates et Membre du CNB, que certains disaient avoir des ambitions, « n’est candidat à rien du tout« .

C’est étrange, car à bien connaître ces gens de Cour, on finit par penser qu’ils sont toujours candidats à quelque chose ….

La nouvelle icône du Barreau de Paris.

En attendant, chers Confrères, nous allons pouvoir admirer Dominique Attias, notre Vice-Bâtonnière, celle qui, jusqu’en 2018, représentera officiellement le Barreau de Paris au journal télé de 20 heures.

Allez, amusons-nous un peu avec ce qui promet d’être le running gag du prochain bâtonnat – c’est peut-être tout ce qu’il nous reste … (extraits du débat télévisé du 24 juin 2015 sur Public Sénat, réalisés sans trucages, commentaires faits maison).

« C’est nous les plus forts ! On va gagner !« 

« Ben forcément, il a raison !« 

« Non, mais, vraiment, quand on y pense … !« 

« Ah ah ah … Non, arrêtes, ça me fait des chatouilles !« 

« Oh la la, qu’est-ce qu’il a l’air sérieux !« 

Dominique Attias : la pasionaria de la démocratie ordinale ?

C’était le 9 février 2010, au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris.

Dominique Attias, alors Membre du Conseil, présentait un rapport sur une proposition de loi visant à modifier la procédure de huis clos devant la cour d’assises des mineurs.

La proposition de loi permettait, dans certains cas, de rendre publics les débats de cours d’assises, notamment lorsque les auteurs, mineurs au moment des faits, étaient devenus majeurs au moment du procès.

Cette proposition de loi était inspirée par l’affaire dite « Ilan Halimi » ou « Gang des Barbares« , qui avait été jugée aux assises et qui devait être rejugée en appel. La famille de la victime demandait un procès public, dans un but pédagogique.

A cette époque, Dominique Attias était justement avocate dans cette même affaire, où elle défendait l' »appât«  – surnom de l’accusée qui avait attiré la victime dans le piège mortel.

Dominique Attias s’opposait à cette proposition de loi, car elle ne voulait pas que le procès soit public (Le Monde, 4 février 2010 ; Le Point, 16 février 2010).

Pourtant, elle n’a pas hésité, comme Membre du Conseil, à présenter un rapport au Conseil de l’Ordre et à lui faire voter une résolution contre cette proposition de loi, tout en sachant qu’elle avait, comme avocate, un intérêt personnel dans ce débat, et qu’elle protestait, avec sa cliente, contre cette même proposition de loi. 

En clair, Dominique Attias a fait voter au Conseil de l’Ordre une résolution dans l’intérêt de sa cliente, dans une affaire en cours.

Une candidate tellement candide ….

Mélange des genres, conflit d’intérêts, manque d’indépendance … Appelons cela comme  on veut : il y a un malaise.

Dans pareille situation, beaucoup d’autres Membres du Conseil seraient sortis de la salle du Conseil pour ne pas assister aux débats, ou se seraient abstenus de voter, et, en tout cas, auraient refusé de présenter un rapport dans lequel ils avaient un intérêt direct. Car nous sommes avocats et le savons bien : on ne peut pas être juge et partie.

Mais pas elle.

Aujourd’hui, comme candidate, elle prêche la « démocratie ordinale« . Mais hier, comme élue, elle a fait ressembler notre Conseil de l’Ordre à une république bananière, où les mandats ne sont pas exercés dans l’intérêt général mais pour des intérêts particuliers.

« Transparence« , « démocratie ordinale« , « orthodoxie budgétaire« , ….

Les candidats au bâtonnat n’ont que ces mots à la bouche. Des mots, toujours des mots, beaucoup de mots ….

En fait, ils ont bien compris que le ‘vote contestataire’ – que nous appelons plutôt ‘progressiste’ – ne cesse de se développer. Il suffit de voir les résultats électoraux du MAC ces cinq dernières années, que ce soit au Conseil de l’Ordre de Paris ou au Conseil National des Barreaux.  

Nous aurions pu croire à ces grandes déclarations si elles venaient de candidats qui n’ont jamais exercé de mandats.

Hélas, ceux qui nous font ces promesses les ont déjà trahies lorsqu’ils étaient élus Vice-Bâtonnier (Laurent Martinet) ou Membre du Conseil de l’Ordre (Dominique Attias). 

Laurent Martinet : coup de Vice et retour de Bâtonnier.

C’était le 17 juin 2014, au Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris.

Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur et son Vice-Bâtonnier Laurent Martinet faisaient voter la modification du calendrier électoral. L’élection au bâtonnat, qui devait avoir lieu en décembre 2014, était reportée à novembre 2015. Finalement, sous la pression du Conseil National des Barreaux, cette élection sera fixée à juin 2015.

A l’époque, Laurent Martinet – à la fois Vice-Bâtonnier de l’Ordre de Paris et Vice-Président du CNB – n’avait absolument pas évoqué son éventuelle candidature : changer les règles du jeu en cours de partie, alors qu’on est soi-même joueur, ça aurait fait un peu tricheur ….

Pour nous, électeurs, le surcoût de cette élection séparée, découplée des élections des membres du Conseil de l’Ordre, est d’environ 400 000 euros (selon les estimations de l’Ordre). Nos cotisations apprécieront l' »orthodoxie budgétaire » promise par Pierre-Olivier Sur et re-promise par Laurent Martinet.

Pour les autres candidats, ce changement de calendrier provoquait aussi un surcoût : six mois de plus à rémunérer les agences de com’ et à s’absenter de leurs cabinets.

Mais, au fait, pourquoi avoir modifié le calendrier électoral ?

Comme dans tous les bons thrillers, c’est à la fin du film qu’on comprend l’intrigue ….

C’était un 17 mars 2015.

Laurent Martinet, Vice-Bâtonnier en exercice, se déclarait candidat au bâtonnat, à la dernière minute, après les autres ‘grands’ candidats, trois mois avant les élections. Et il jurait solennellement que jamais, en aucune manière, il n’utiliserait les moyens de l’Ordre pour faire campagne.

De fait, il n’avait plus besoin d’utiliser les moyens de l’Ordre, puisqu’il l’avait déjà fait pendant plus d’un an !

Car pour Laurent Martinet, ce changement de calendrier lui avait permis, grâce à ses fonctions de Vice-Bâtonnier, de faire une campagne officieuse, pour ne pas dire insidieuse : utiliser les services de communication de l’Ordre pour se faire voir, se faire entendre, se faire lire ….

On comprenait enfin l’entourloupe l’histoire, qui pourrait se résumer ainsi : il était hors calendrier, alors il a changé le calendrier, et maintenant il est dans le calendrier. On dirait un tour de magie !

Cette campagne officieuse est beaucoup plus efficace que toutes les campagnes officielles de ses concurrents. Le Bulletin du Barreau, avec photo du Vice-Bâtonnier en couverture, est une lecture imposée, obligée : les délibérations de l’Ordre et autres informations d’importance y sont publiées. C’est ce qui explique que chaque Bulletin est ouvert et lu par environ 6 000 avocats parisiens [NDLR : le site du MAC reçoit environ 4 000 à 5 000 visiteurs uniques à la suite de chaque diffusion de notre lettre d’informations – merci à nos lecteurs !]. Les courriels des autres candidats finissent souvent dans les pourriels, aux côtés des publicités indésirables ….

Pendant plus d’un an, nous avons donc eu droit à une autre version de Martine à la plage, Martine à la montagne, Martine dans son jardin, …

Martinet à la rentrée de l’Ecole de Formation du Barreau.

Martinet au Campus Brésil.

Martinet à l’Université d’Hiver du Barreau de Paris.

Martinet au Prix de l’innovation juridique.

… tous évènements organisés et financés par l’Ordre.

Au final, les autres candidats auront fait campagne à leurs frais et aux dépens de leurs cabinets. Laurent Martinet, lui, aura fait campagne à nos frais, grâce aux moyens de l’Ordre, autrement dit avec nos cotisations.

Dans la peau du Vice … ou le vice dans la peau.

Et le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur de nous jurer qu’il ne savait pas, qu’il ignorait tout des intentions de son Vice-Bâtonnier, et qu’il avait fait modifier le calendrier électoral dans l’intérêt général des avocats.

Bien Sûr, Pierre-Olivier, bien Sûr ! Et l’élection du Vice Martinet ne serait pas un retour de Bâtonnier Sur ….

Retrouvez le second épisode : « Dominique Attias : une pasionaria de la démocratie ordinale ? » (cliquez ici).

En ces temps de campagnes électorales, des candidats au bâtonnat ont tendance à faire beaucoup de promesses, trop vite, en oubliant parfois leurs actes passés ….

Mais le MAC a la mémoire longue.

En exclusivité pour vous, nous allons rappeler à Frédéric Sicard et Dominique Attias leurs mandats d’antan, eux qui nous font des promesses totalement contraires aux délibérations qu’ils ont votées du temps où ils étaient élus au Conseil de l’Ordre.

Faites-nous donc le plaisir de lire ces quelques lignes, vous n’en voterez que mieux les 23 et 25 juin prochains !

Les promesses trop vites faites.

C’était le 1^er juillet 2014.

Le Bâtonnier Pierre-Olivier Sur et son Vice-Bâtonnier Laurent Martinet faisaient voter une délibération par le Conseil de l’Ordre, intitulée « Du Bureau pénal au Barreau pénal » (Bulletin du Barreau, 8 juillet 2014).

Quel était l’objet de cette réforme débattue dans la torpeur de l’été ? Exclure des permanences pénales (commissions d’office en comparutions immédiates et mises en examen) les avocats qui les pratiquaient depuis plus de sept ans.

Ainsi, l’Ordre a définitivement écarté plusieurs centaines d’avocats des listes de permanences pénales.

Nos candidats Sicard et Attias ont bien compris le profit électoral(iste) qu’ils pourraient retirer du malheur de ces centaines d’avocats de suffrages.

Car de la frustration à l’élection, il n’y a qu’une promesse à faire. Et quand on sait que l’élection au bâtonnat peut se jouer à deux ou trois cents voix ….

Ils l’ont donc promis dans leur programme :

« Supprimer la limite de 7 années d’exercice pour les avocats souhaitant effectuer des permanences pénales ».

Ils l’ont écrit noir sur blanc, sous le titre « Un barreau pénal fort ».

Ah ça, pour être ‘fort’, c’est très fort en effet … Surtout quand on découvre qu’ils ont voté la même réforme, quelques années auparavant !

Les actes trop vite oubliés.

C’était le 9 septembre 2008, au Conseil de l’Ordre de Paris.

Frédéric Sicard était Secrétaire du Conseil – autant dire le Vice-Bâtonnier de fait, à un moment où cette institution n’existait pas encore en droit. Il était donc l’homme de confiance, le bras droit du Bâtonnier d’alors, dont il avait l’oreille et qu’il pouvait influencer sur les réformes à venir.

Dominique Attias était Membre du Conseil de l’Ordre, et elle était aussi influente – elle faisait partie de ce cercle rapproché du Bâtonnier.

Ce jour-là de 2008, le Conseil de l’Ordre votait, à l’unanimité, une délibération qui écartait des permanences pénales … les avocats qui les pratiquaient depuis plus de dix ans !

Autrement dit, dans son principe, cette réforme de 2008 était la même que celle de Pierre-Olivier Sur en 2014. Un  seul détail changeait : l’Ordre excluait les avocats au bout de  dix ans et non de sept ans.

Pièce à (fausses) convictions.

Si l’on en croit les promesses récentes de Sicard et Attias, ceux-ci auraient alors dû, à l’époque, s’opposer à cette délibération, intervenir en séance du Conseil de l’Ordre pour la dénoncer, et enfin voter contre elle.

Frédéric Sicard aurait même pu, en sa qualité de Secrétaire du Conseil, convaincre son Bâtonnier d’y renoncer et faire en sorte qu’elle ne soit même pas inscrite à l’ordre du jour.

Et pourtant …. Le MAC est en mesure de vous révéler, de source sûre, que :

– Frédéric Sicard était présent à la séance du Conseil de l’Ordre du 9 septembre 2008 ; il ne s’est pas opposé à cette délibération et il a voté en faveur de celle-ci ;

– Dominique Attias était présente à cette séance et elle est intervenue lors des débats sur cette délibération, mais elle a quitté la séance vers 16h30 ; nous n’avons donc pas la certitude qu’elle était toujours présente au moment du vote ;

Et voilà qu’à présent ceux-là dénoncent la même réforme, celle de 2014, qui écarte elle aussi les avocats en raison de leur ancienneté.  

Jolie pirouette ! Mais après tout, il n’y a que les imbéciles qui ne changent pas d’avis. Espérons juste qu’ils n’en changeront pas trop souvent une fois l’élection acquise ….  

Enfin, il est tout de même drôle de voir ces candidats jouer les révolutionnaires le temps d’une campagne. L’un se grime en Robespierre, tandis qu’une autre enfilerait presque un t-shirt à l’effigie du Che Guevara !

Rions, mes chers Confrères, rions encore. Car nous rirons moins lorsqu’ils seront élus ….

Comment l’Ordre des Avocats de Paris choisit-il ses prestataires ?

Cette question – que vous avez déjà dû vous poser –  est d’autant plus pertinente que l’Ordre jouit d’un budget annuel de plus de 50 millions d’euros.

Certes, l’Ordre estime ne pas être soumis au Code des marchés publics. Pour autant, il serait de bonne gestion qu’il fasse des appels d’offres ou des mises en concurrence, afin de choisir les meilleurs prestataires au meilleur prix et qu’il fasse ainsi un meilleur usage de nos cotisations.

Hélas, ce n’est souvent pas la manière de faire de nos bâtonniers, qui ont d’autres valeurs telles que l’amitié (intéressée) et la générosité (financée par nos cotisations).

Le MAC a donc décidé d’ouvrir une enquête et vous livre le premier volet d’une série qui promet d’être longue ….   

Episode 1 – L’agence de com’ de Christiane Féral-Schuhl.

Petit rappel utile : pour la seule année 2013, sous le bâtonnat de Christiane Féral-Schuhl, la communication de l’Ordre a coûté 2 246 000 Euros (Bulletin du Barreau de Paris ‘Spécial Comptes 2013’, p. 21).

Comment l’Ordre a-t-il choisi l’agence de communication qui allait se voir attribuer ce marché rêvé ?

La réponse est sur le site de cette agence de com’ : Image Juridique.

Vous y verrez que cette agence de com’ a commencé par faire la campagne au bâtonnat de Christiane Féral-Schuhl, en 2010, et qu’elle s’est ensuite vue attribuer, en 2012 et 2013 (années du bâtonnat de notre ‘chère’ Bâtonnière), les principaux marchés de communication de l’Ordre : sites Internets, rapports d’activité, brochures, clips et vidéos, photographies, plaquettes, guides pratiques, logos, affiches, ….

Qui a dit que Christiane Féral-Schuhl n’était pas généreuse (de l’argent des autres) ?

A votre avis, le choix de cette agence de com’ a-t-il fait l’objet du moindre appel d’offres ou mise en concurrence ? Ou cette agence était-elle forcément la plus compétitive parmi les milliers d’agences de communication ? Ou a-t-elle été choisie parce-que sa fondatrice et gérante (ancienne avocate) était une amie de longue date de notre Bâtonnière ?

On vous laisse deviner ….

Il faut dire que notre ancienne Bâtonnière avait été très reconnaissante avec ses soutiens de campagne. Aussitôt élue, elle avait nommé au moins quatre d’entre eux à des postes rémunérés par l’Ordre, où ils ont empoché, chacun, tous les mois, environ 8 000 à  10 000 euros, soit entre 100 000 et 120 000 euros à l’année (voir notre article « Comptes financiers 2012 : la confraternité coule à flots à l’Ordre des Avocats de Paris »).

Le MAC a d’ailleurs retrouvé trois de ces mêmes soutiens dans l’équipe de campagne de … Frédéric Sicard et Dominique Attias, candidats au bâtonnat.

Peut-être espèrent-ils profiter à nouveau des largesses de l’Ordre si leurs candidats favoris sont élus – eux dont le slogan est « Libres pour servir » [NDLR : à ne pas confondre avec « Libres de se servir » !].

Chers Confrères, si vous voulez créer de l’emploi au Barreau de Paris, vous savez ce qu’il vous reste à faire les 23 et 25 juin prochains ….

Le MAC aime faire des cadeaux.

Et il apprécie de recevoir quelques largesses en retour.  

Mais il ne supporte pas les faux cadeaux.

Souvenez-vous, c’était le 20 mai 2014. Pierre-Olivier Sur, Bâtonnier de Paris, et Laurent Martinet, Vice-Bâtonnier à l’époque et désormais candidat au Bâtonnat, faisaient voter cette délibération au Conseil de l’Ordre :

« Tous les avocats dont les revenus sont inférieurs à 36 000 Euros seront exceptionnellement exemptés de cotisations ordinales en 2014. ».

Le communiqué de l’Ordre, largement relayé (Le Figaro, …), précise que « cette mesure concerne 6 875 avocats parisiens, soit 1/4 du barreau de Paris.».

Les Bâtonniers de Paris seraient-ils devenus généreux ?

On a bien failli y croire … comme notre Consoeur Sarah Bellier, qui était concernée par cette ‘exonération exceptionnelle’.

Elle nous livre son témoignage, que nous publions avec son autorisation et dont la lecture est très instructive ….

***

20 mai 2015. A cette date anniversaire, j’ai comme une envie de cadeau. Petite histoire illustrée des cadeaux du Bâtonnier ….

20 mai 2014. Vive l’ordre !

Je décide de faire de l’ordre et rédige alors et mets sous pli un chèque  libellé à l’ordre de l’Ordre pour une somme de 1 280 euros correspondant à l’appel de cotisations reçu depuis déjà quelques temps, qu’il serait donc grand temps pour moi de régler.

L’enveloppe au fond du sac, je quitte mon cabinet en fin d’après-midi et me dirige en scooter à l’école récupérer mon plus jeune garçon.

Il pleut. Je ne m’arrête finalement pas à la boite aux lettres.

Omission ou intuition ?

Nous regagnons la maison, il est 18 heures. Comme souvent, par réflexe, habitude voire addiction, je consulte mon Facebook. Là, quelle belle surprise !

Une publication du Barreau de Paris indique :

« Cotisation ordinales du Barreau de Paris : exonération pour près de 7 000 avocats ».

Je commente et, comme d’autres de mes Confrères, me réjouis, convaincue d’avoir miraculeusement gagné 1 280 Euros !

Le plus dur sera la chute !

Juillet 2014. Cherchez l’erreur ou le cadeau …

Lorsque l’on gagne moins de 36 000 euros, ce qui était encore mon cas il y a peu, il y a de quoi rester plutôt humble.

Mais entre humilité et humiliation, il n’y a qu’un pas.

Merci Monsieur le Bâtonnier. Il n’y pas de quoi !  

***

La morale de l’histoire ? La voici.

Le titre du communiqué bâtonnal – en grands et en gras – était prometteur, un véritable effet d’annonce :

« Cotisations ordinales du barreau de Paris : exonération pour près de 7000 avocats »

Mais la toute dernière phrase, plus discrète, précisait :

« Les bénéficiaires de cette exonération ne devront donc s’acquitter, en 2014, que des cotisations CNB, RCP et prévoyance. »

Le tout sans évidemment mentionner de montants ….

Car c’était bien là toute la nuance : 7 000 Confrères exonérés, certes, mais de combien ?

Eh bien, c’était une exonération de 75 Euros de cotisation ordinale stricto sensu.

Mais pas exonérés des 1 280 Euros des autres cotisations ordinales (RCP, prévoyance, …) que nos Confrères devaient toujours régler ….  

75 Euros … A ce prix là, ils nous auraient offert des porte-clefs à l’effigie de l’Ordre, c’eut été à peu près pareil !

Oh, Pierre-Olivier Sur et Laurent Martinet ne nous ont pas menti. C’est juste une question de présentation.

C’est de la bonne communication, bien dans l’air du temps : aider les pôvres, sous un gouvernement de gôche, ça fait bien ….

D’ailleurs, Laurent Martinet est très fier de revendiquer cette mesure de ‘solidarité’ dans sa campagne pour le bâtonnat (Affiches parisiennes, 14 avril 2015 : « Laurent Martinet, Marie-Alix Canu-bernard : une réponse aux défis de demain« ).

Donc, si vous voulez encore bénéficier de la charité ordinale à 75 euros l’année, votez Laurent Martinet les 23 et 25 juin prochains !

A vote bon cœur !