Le MAC est joueur.
Il sait que, dans le grand casino de la vie, parfois on gagne, parfois on perd. C’est le jeu, mais l’essentiel n’est-ce pas de s’amuser ?
Et comme le Président du MAC est un chanceux, il fait partie des quelques (mal)heureux gagnants désignés par le (mauvais) sort de la loterie disciplinaire.
Venez, chers Confrères, laissez-vous promener dans cette grande foire qu’est devenue l’affaire Christiane Féral-Schuhl contre Président du MAC.
Une histoire rocambolesque ! Des personnages clownesques !
Divertissement garanti. Faites vos jeux !
La gangrène syndicale se répand ….
Nous sommes donc à la deuxième audience du 15 octobre 2013.
La salle du Conseil se remplit, à nouveau. Les Confrères affluent, jeunes et moins jeunes, collaborateurs, installés, associés, connus ou anonymes. Tous viennent marquer cette ‘affaire’ de leur présence, comme autant de témoins vigilants de notre démocratie professionnelle.
Ces dernières semaines, le MAC a encore reçu de nouvelles adhésions de Paris, Lyon, Angers, Marseille, Orléans, Toulouse, Lille, ….
Quelques jours plus tôt, le jeudi 10 octobre et pour cette seule journée, le site du MAC a reçu 2 246 visiteurs uniques et 5 161 pages du site ont été vues.
Les mentions « j’aime » sur Facebook ont augmentées, les followers sur Twitter se sont multipliés.
Autant de clics pour un déclic démocratique.
Si, à ce moment-là, notre Bâtonnière était entrée dans la salle du Conseil, les voûtes du Palais de Justice résonneraient encore des huées de nos Confrères.
Du sang, du sang !
Une innocente spectatrice s’invite à l’audience : Eve Boccara, rédactrice en chef de la Gazette du Palais.
Celle qui a fait la campagne électorale du Bâtonnier Yves Repiquet aux côtés de Christiane Féral-Schuhl, sa directrice de campagne. Celle qui, depuis des années, écrit des articles défavorables au MAC et à son Président.
Elle ne restera pas longtemps – elle ne ‘couvre’ pas l’affaire. Oh, juste quelques minutes, le temps de voir le sang couler.
Tu seras Bâtonnier mon fils !
Quelques jours avant l’audience, le 10 octobre, une rumeur parait dans une certaine presse : le Président du MAC serait candidat à l’élection de confirmation du Bâtonnier de Paris du 10 décembre prochain.
Info ou intox ?
Quelle idée folle ! Même la mère du Président du MAC n’y a jamais songé !
Il s’agit évidemment d’une fausse rumeur.
Qui en est l’auteur ?
L’article n’est pas signé et le ‘journaliste’ n’a pas interrogé le Président du MAC, pourtant principal intéressé [NDLR : depuis quand les journalistes recoupent les informations et croisent les sources ?].
Eve Boccara serait-elle à l’origine de cette désinformation ?
Nous savons simplement que, quelques jours avant sa publication, elle s’est entretenue avec une personnalité du Barreau sur cette ‘information’.
A qui profite cette manipulation ?
Il serait tout de même très indélicat pour notre Bâtonnière, amie d’Eve Boccara (que le monde est petit), de lancer une telle rumeur à la veille de l’audience, comme pour inciter le Conseil de discipline à infliger au Président du MAC une peine d’inéligibilité.
C’est d’ailleurs pure coïncidence que le représentant de la Bâtonnière ait justement requis, à cette audience, une peine d’interdiction, pour une durée de dix ans, de faire partie du Conseil de l’Ordre, du Conseil National des Barreaux … et d’occuper les fonctions de Bâtonnier.
Les absents ont toujours raison.
Le Président du MAC commence par s’expliquer sur deux des cinq affaires accumulées contre lui.
L’une concerne Jeannette Bougrab et Mayer Brown.
Elle est absente, tout comme Jean-Philippe Lambert, le Managing Partner de Mayer Brown, qui a pourtant été lui aussi cité à comparaître comme témoin.
Ils ne révéleront donc jamais par quelle astuce, par quel tour de magie, la firme Mayer Brown a pu recruter Jeannette Bougrab comme collaboratrice et la présenter publiquement comme « associée ».
L’autre concerne la condamnation – civile – du Président du MAC à des dommages et intérêts pour appel abusif, dans un contentieux de loyers.
La bailleresse est elle aussi absente. Et pour cause : elle n’a pas déposé de plainte déontologique.
C’est notre Bâtonnière qui, de sa propre initiative, s’est elle-même saisie de cette affaire.
Une affaire ancienne : l’arrêt de la Cour d’appel a été rendu en 2011 et le Bâtonnier de l’époque, qui en avait connaissance, n’avait pas ouvert de poursuites. Mais, en février 2013, plus de dix-huit mois plus tard, notre nouvelle Bâtonnière décidait subitement qu’il fallait punir le Président du MAC, lui qui venait d’être réélu au Conseil de l’Ordre – encore un hasard du calendrier ….
Une affaire sans gravité : c’est la première fois, en dix années d’exercice, que le Président est condamné pour appel abusif, dans une affaire personnelle – qui ne met donc pas en cause l’intérêt des justiciables.
Une affaire banale : si les bâtonniers devaient ouvrir des poursuites à chaque fois qu’un avocat était condamné civilement dans une affaire personnelle, les procédures disciplinaires ne se compteraient plus par centaines mais par milliers … [NDLR : nous donnerons quelques exemples concrets le moment venu].
Un des avocats de la défense, Jean-Luc Tissot, a résumé cette ‘affaire’ en quelques mots : « un fond de placard sans plainte ».
Qu’importe : le représentant de la Bâtonnière requiert une peine d’interdiction d’exercer la profession de six mois, avec sursis, en plus de la peine d’inéligibilité de dix ans, sans sursis elle.
Coup de théatre (de boulevard).
Les avocats de la défense ne pourront pas plaider à cette audience : un des membres de la formation de jugement annonce qu’il doit plaider ailleurs. Il faut donc renvoyer l’affaire.
A quelle date ?
Le Conseil de discipline siège une fois par mois, selon un calendrier fixé en début d’année.
L’un des avocats de la défense, Léon-Lef Forster, étant retenu devant la Cour d’assises le 26 novembre, l’affaire aurait donc dû être renvoyée, normalement, au 17 décembre.
Mais voilà que le Conseil de discipline se concerte et décide qu’il faut organiser une audience spéciale, hors calendrier, juste pour le Président du MAC. Et chacun de sortir son agenda, d’appeler son secrétariat : il faut absolument trouver une date et vite.
La Présidente propose le 22 octobre, mais le Président du MAC représentera dignement le Conseil de l’Ordre en visite officielle au Parlement européen.
Elle propose alors le 29 octobre, mais le Président du MAC sera en vacances – il en a bien besoin ….
Le 5 novembre, donc, les cinq membres du Conseil de discipline mettront leur réveil à 7 heures du matin, spécialement pour juger le Président du MAC.
Pourquoi faut-il juger le Président du MAC aussi rapidement ? Quelle est l’urgence ?
Vincent Canu en juge (im)partial.
C’est alors que Vincent Canu, ancien membre du Conseil de l’Ordre, entre en scène.
Il est chargé de faire le rapport sur une cinquième – une énième – ‘affaire’.
Vincent Canu jure d’abord qu’il n’a fait l’objet d’aucune pression et qu’il est totalement « indépendant ».
Le Président du MAC sait pourtant que Vincent Canu a été candidat au bâtonnat jusqu’en avril 2012, avant de se retirer, et qu’il est susceptible de se présenter à nouveau à cette élection (Carrières juridiques).
Est-ce la fausse-candidature au bâtonnat du Président du MAC qui aurait incité ce vrai-candidat au bâtonnat à venir siéger dans cette procédure disciplinaire, comme pour mieux éliminer un concurrent potentiel aux prochaines élections au bâtonnat ?
Le Président du MAC sait aussi que Vincent Canu a fait partie de la Commission des finances en 2012, celle qui a établi les comptes financiers de l’Ordre pour cette même année (Bulletin du Barreau spécial « Organigramme 2012 »).
Est-ce l’annonce par le Président du MAC d’un éventuel recours contre l’approbation des comptes 2012 qui a poussé ce membre de la Commission des finances à participer au prononcé d’une possible interdiction d’exercer la profession d’avocat – ce qui rendrait alors ipso jure irrecevable le recours du Président du MAC (C.A. Paris, 23 mai 2013, RG 12/23139) ?
La procédure disciplinaire pour les nuls.
Vincent Canu promet ensuite qu’il va faire un rapport « objectif ».
Eh bien … Pour l’objectivité, voici ce qu’en écrira une journaliste du Dalloz, cet éditeur révolutionnaire aux petits livres rouges (Dalloz Actualités, 16 octobre 2013) :
« La formation de jugement décide de joindre au fond ces questions et laisse la parole à Vincent Canu, chargé de lire le rapport. L’ancien membre du conseil de l’Ordre oublie qu’il n’est pas à la place de l’avocat général. La lecture vire au réquisitoire, sous le regard ébahi de la salle et de certains membres de la formation de jugement. »
L’avocat Jean-Luc Tissot attend tranquillement la fin du réquisitoire rapport, le doigt sur le Code de procédure civile, puis il défouraille et tire : l’article 785 interdit au rapporteur de faire connaitre son avis et le rapport de Vincent Canu est donc irrégulier.
Vas-y, laisses Bitton … !
Le jour même, le Président du MAC annonce qu’il déposera une demande de récusation envers Vincent Canu, en raison de son manque d’impartialité (articles 341 et suivants du Code de procédure civile), mais l’intéressé fera savoir par le greffe, un samedi, qu’il s’est « spontanément déporté ».
Vincent Canu s’est donc retiré de cette procédure disciplinaire, comme il s’était retiré à l’époque des élections au bâtonnat.
Enfin, s’il sait toujours ainsi se retirer à temps, voilà qui doit faire de lui un excellent amant … !
Christiane Féral-Schuhl en visite officielle au Parlement européen.
Le 22 octobre 2013, Aung San Suu Kyi, la combattante de la liberté, était reçue au Parlement européen.
En 1990, elle avait été élue Présidente de la Birmanie, mais la junte militaire, par un coup d’Etat, l’avait empêchée d’exercer son mandat.
La même année, le Parlement européen lui avait décerné le Prix Sakharov pour la liberté de penser, mais elle n’avait pas pu venir se faire remettre cette haute distinction.
Le 22 octobre 2013, soit 23 ans plus tard, elle se rendait finalement au Parlement européen pour prononcer un discours sur la liberté d’expression.
Madame le Bâtonnier, au lieu d’écouter ce discours historique, vous vous affairiez à tweeter sur votre présence au Parlement européen, en essayant de récupérer politiquement la lutte à mort de cette grande femme pour la démocratie.
Comme si la vase pouvait refléter les rayons de l’astre lumineux ….
Alors nous vous retranscrivons ces paroles libératrices que vous avez à peine entendues – lisez attentivement :
« La première des libertés est celle de poser des questions et le mot le plus important est ‘pourquoi’ ».
Cela vaut aussi et surtout pour les questions qui dérangent, Madame le Bâtonnier.
Enfin, vous nous aurez tout de même prouvé que vous pouviez faire rire votre auditoire, lorsque vous avez rendu hommage, devant quelques eurodéputés, au discours de « King Su Shi ».
Aung San Suu Kyi, le 22 octobre 2013, au Parlement européen :
« La dictature un jour ou l’autre sera vaincue. La démocratie l’emporte toujours. »
