Le MAC sait bien que toutes les bonnes choses ont une fin.
Alors il essaie de faire durer le plaisir.
Allez, venez, installez-vous bien confortablement, éteignez les lumières, et savourez les derniers instants du bâtonnat de Christiane Féral-Schuhl, qui marquent aussi le dénouement de l’« Affaire » Bâtonnier de Paris contre Président du MAC.
Car il est maintenant temps de dire merci et au revoir à celle qui nous a si bien servis durant ces années 2012 et 2013.
Du rire et des larmes … de rire !
La vérité tu poursuivras.
Souvenez-vous, c’était en février et mars 2013.
La Bâtonnière avait ouvert d’abord quatre, puis cinq poursuites disciplinaires contre le Président du MAC, parce qu’il disait des vérités qui dérangent l’Ordre établi.
Et peu importe la liberté syndicale, la liberté d’expression, le droit au procès équitable et autres grands principes que notre Bâtonnière défendait avec tant de conviction dans ses motions à destination de dictatures étrangères.
Elle avait donné ses consignes : il fallait le faire juger vite, très vite.
Vite, pour qu’il soit jugé sous son bâtonnat, tant qu’elle est encore au pouvoir et peut tenter d’influencer le Conseil de discipline.
Procédure, quand tu nous tiens !
Le Président du MAC avait bien compris qu’il avait intérêt à ne pas être jugé sous le bâtonnat de Christiane Féral-Schuhl.
Alors il usa de ses droits procéduraux pour transformer ce procès politique en un procès à peu près équitable : demandes de mesures d’instructions, auditions de témoins, récusations de membres du Conseil de discipline, exceptions de procédures, ….
Il fallut ainsi trois auditions d’instruction et cinq audiences (dont deux renvois) pour le juger – « le procès disciplinaire le plus long de l’histoire » écrivirent certains journalistes de la presse judiciaire !
Au résultat, la procédure dura presque huit mois et la dernière audience n’eut lieu que le 18 décembre 2013, c’est-à-dire après l’élection de confirmation du nouveau Bâtonnier Pierre-Olivier Sur.
Exactement ce que voulait éviter Christiane Féral-Schuhl.
Elle était désormais ‘Bâtonnière sortante’ et n’avait plus l’oreille du Conseil de discipline [NDLR : comme c’est triste une fin de règne].
Pire : le Conseil de discipline mit l’affaire en délibéré au … 18 février 2014 ! Autrement dit, il rendrait sa sentence sous le bâtonnat de Pierre-Olivier Sur.
Le verdict.
La formation de jugement était présidée par Jacqueline Socquet-Clerc Lafont, Doyenne du Conseil de discipline [NDLR : Jacqueline, on t’aime !], et composée de Basile Ader, Jacques Huillier, Stéphane Lataste et Didier Leick.
Le représentant de la Bâtonnière avait requis, jusqu’à la fin, des peines extravagantes : interdiction d’exercer de six mois (d’abord avec sursis, puis finalement ferme) et interdiction de dix années de faire partie du Conseil de l’Ordre et du Conseil National des Barreaux.
Affaire Jérôme Depondt : une plainte très cavalière.
Jérôme Depondt – qui se prétend spécialiste en droit équin – reprochait au Président du MAC d’avoir révélé que cet ancien Membre du Conseil de l’Ordre (UJA) se faisait passer pour un Membre du Conseil en exercice.
Relaxe.
Le Président du MAC a franchi l’obstacle sans difficulté. Il faut dire que la plainte était un peu cavalière ….
Affaire Jeannette Bougrab et Mayer Brown : ne pleure pas Jeannette, c’est l’Avi.
Jeannette Bougrab et Mayer Brown se plaignaient parce que le MAC avait révélé que la firme présentait une quinzaine d’avocats comme étant associés, alors qu’ils n’étaient en fait que collaborateurs, dont Jeannette Bougrab, ancienne Ministre et jeune avocate.
Relaxe.
Le considérant du Conseil de discipline est assez explicite :
« S’il est incontestable que l’émotion suscitée par de tels écrits auprès de l’intéressée était légitime, il apparaît toutefois qu’à la suite de la ‘campagne’ engagée par le syndicat MAC, dénonçant les ‘faux’ associés au sein des cabinets, le cabinet Mayer Brown a régularisé la situation, et qu’ainsi la démarche engagée par Monsieur Avi Bitton n’était pas dénuée de fondement. »
Que veux-tu Jeannette, l’Avi est pleine de surprises ….
Affaire Karine Mignon-Louvet, ou l’honneur (perdu) de Christiane Féral-Schuhl.
Le cabinet de Karine Mignon-Louvet, Membre du Conseil de l’Ordre (UJA), poursuivait le Président du MAC.
Pourquoi ? Simplement pour avoir tenté d’organiser une médiation entre le cabinet Bourgeois Rezac Mignon et une ancienne collaboratrice, qui se plaignait de rupture abusive de sa collaboration et de harcèlement moral.
Avertissement.
Il fallait bien sauver l’honneur (perdu) de notre ancienne Bâtonnière …
Un avocat averti n’en vaut pas deux.
Toute cette comédie judiciaire pour aboutir à quatre relaxes et un simple avertissement, c’est-à-dire la plus petite des sanctions !
C’était le minimum syndical – c’est le cas de le dire.
Oh … une blessure de guerre.
Justice (re)laxiste !
On a essayé d’imaginer, juste pour vous, la scène de Pierre-Olivier Sur annonçant à Christiane Féral-Schuhl – son ancienne rivale électorale – la relaxe du Président du MAC …
Relaxe MAC(s) !
Femmes, je vous haine !
C’était le 7 mars 2014.
Le nouveau Bâtonnier organisait la Journée de la Femme du Barreau de Paris.
Notre ancienne Bâtonnière était là, à faire des mondanités, elle qui n’a pas prononcé une seule condamnation d’un cabinet pour discrimination envers les femmes pendant ses deux années de bâtonnat.
Quand on connait le nombre d’avocates qui se voient notifier la rupture de leur contrat de collaboration à leur retour de congé maternité ….
Ah, mes chers Confrères, si seulement vous aviez vu la mine de notre ancienne Bâtonnière quand elle aperçut le Président du MAC.
Comment vous la décrire ?
C’est un peu comme si elle était assise au bord d’un grand lac, en train de s’émerveiller devant un coucher de soleil, et que, tout à coup, une chauve-souris surgissait dans le paysage.
Que sont-ils devenus ?
Que sont donc devenus les acteurs de cette vilaine farce ?
Alain Weber, le Coordinateur de l’autorité de poursuite – celui qui jurait de faire couler le Cabinet Bitton ?
Il a été promu ‘Vice-Président de la Section disciplinaire n.° 2 de la Colonie pénitentiaire de Krasnokamensk’, en Sibérie.
Aux dernières nouvelles, il s’épanouit pleinement dans ses nouvelles fonctions, où il peut enfin donner toute la mesure de son talent.
Jérôme Depondt ?
Il siège à nouveau en formation disciplinaire, où il a été nommé par vote du Conseil de l’Ordre sur proposition du nouveau Bâtonnier.
N’en doutons pas : il sera très à cheval, pour ainsi dire, sur nos règles déontologiques.
Karine Mignon-Louvet ?
Elle siège toujours au Conseil de l’Ordre et elle a récemment organisé une manifestation au Barreau de Paris sous ce titre :
« Le bonheur est-il sous la robe ? ».
Question existentielle, joliment posée.
En tout cas, ce n’est pas sous sa robe que nous irons chercher la réponse ….
Mayer Brown ?
La firme est devenue la risée de la presse, en France (« Affaire Bougrab: le conseil de discipline donne raison à Maître Avi Bitton », L’Express, 25 février 2014) et même en Angleterre (“Paris bar dismisses Mayer Brown complaint against campaigning lawyer”, The Lawyer, 5 mars 2014).
Le site Rollonfriday a fait une satire de l’affaire : “Exclusive : Mayer Brown humiliated in fake partner scandal” (Rollonfriday.com, 7 mars 2014).
Oh my God !
Remerciements.
Le MAC et ses boutefeux ne remercieront jamais assez tous les Confrères qui l’ont soutenu, en se déplaçant par dizaines aux audiences, en lui envoyant des petits mots, en adhérant au syndicat ….
Le Président du MAC remercie encore ses avocats, Jean-Luc Tissot et Léon-Lef Forster.
Chers Confrères, ensemble, nous avons fait œuvre de démocratie.
Merci à vous tous !
