Exclusif : le Bâtonnier Frédéric Sicard refuse de justifier les cinq millions d’honoraires versés par l’Ordre à des Confrères et menace le Président du MAC de poursuites disciplinaires.

Le MAC n’en n’a pas fini de régler leurs comptes à nos chers bâtonniers. 

Souvenez-vous, c’était le 11 février 2016. Le Président du MAC obtenait l’annulation par la Cour d’appel de la délibération approuvant les comptes de l’Ordre pour l’année 2012.

Vous savez, ces fameux comptes qui, sous le bâtonnat de Christiane Féral-Schuhl, faisaient apparaître une somme de plus de cinq millions (5 000 000) d’euros d’honoraires versés à des Confrères, innommés, pour des missions, non-précisées (lire ici : « Exclusif : le Président du MAC fait annuler les comptes financiers 2012 de l’Ordre de Paris« ).

Plus de quatre mois plus tard, qu’en est-il ? Qu’a donc fait le Bâtonnier de Paris, Frédéric Sicard, lui qui se proclama, le temps d’une campagne électorale, chantre de la transparence financière et héros de la démocratie ordinale ?

Il semble que la transparence soit pour lui une valeur moins forte que l’amitié, cette amitié qui le lie à Christiane Féral-Schuhl, elle qui a publiquement appelé à voter pour lui à la veille des élections (lire ici Courriel de Christiane Féral-Schuhl aux 27 000 avocats parisiens).

Petit guide de transparence et de démocratie à l’usage des futurs bâtonniers de Paris ….

Etape 1 : ne pas exécuter l’arrêt – exécutoire – de la Cour d’appel.

L’approbation des comptes a été annulée par la Cour d’appel, au motif que, malgré la demande du Président du MAC, la Bâtonnière Christiane Féral-Schuhl avait refusé de donner des informations sur les cinq millions d’euros d’honoraires versés par l’Ordre à des Confrères.

Logiquement, notre bon Bâtonnier Frédéric Sicard aurait dû soumettre à nouveau les comptes à l’approbation du Conseil de l’Ordre, en révélant les informations demandées : qui a touché combien et pour quoi.

Or il refuse de le faire. Lors de la séance du Conseil de l’Ordre du 12 avril 2016, il a prétendu que les comptes n’ont pas à être approuvés par le Conseil de l’Ordre et que cette approbation, chaque année, depuis des décennies, ne serait qu’un usage … que le nouveau Bâtonnier décide donc de révoquer !

Mais, dites, Monsieur le Bâtonnier, en quoi cela vous gêne-t-il de rendre public le détail des cinq millions d’euros versés à des Confrères ? Pourquoi refusez vous d’exécuter une décision de la Cour d’appel pourtant exécutoire ? Auriez-vous des choses à cacher pour protéger votre amie et  soutien de campagne Christiane Féral-Schuhl ?

Le MAC songe sérieusement à lancer un appel à la grève des cotisations, une grève historique que l’on nommera la « Grève Sicard Féral-Schuhl » et dont le slogan sera : « Payer nos cotisations, oui. Récompenser vos soutiens de campagne, non !« . 

Etape 2 : former un pourvoi en cassation – non suspensif.

Il est rarissime que l’Ordre des Avocats de Paris forme un pourvoi contre un arrêt de la Cour d’appel.

Le Bâtonnier Frédéric Sicard l’a pourtant fait voter par le Conseil de l’Ordre, toujours lors de cette séance du 12 avril 2016.

Ainsi donc, l’Ordre versera encore des honoraires – financés par nos cotisations – à des avocats pour tenter d’obtenir de la Cour de cassation que nous autres, avocats-électeurs-cotisants, ne sachions jamais comment ni pourquoi cet Ordre a versé à des Confrères cinq millions d’euros – toujours financés par nos cotisations.

Dites donc, Monsieur le Bâtonnier, êtes-vous certain de bien nous représenter et parler en notre nom en formant ce pourvoi ? Et pourquoi n’avez-vous pas fait publier au Bulletin du Barreau cette délibération qui décide du pourvoi, ne serait-ce que pour permettre à nos Confrères d’en prendre connaissance et éventuellement d’exercer un recours ? Est-ce cela la transparence que vous avez promise ? Et faut-il vous rappeler qu’un pourvoi en cassation n’est pas suspensif, et que ce pourvoi ne vous libère pas de votre obligation d’exécuter l’arrêt de la Cour d’appel ?

En tout cas, on a une bonne nouvelle pour vous Monsieur le Bâtonnier : le Président du MAC a mandaté un Avocat aux Conseils [NDLR : sur ses deniers personnels, gagnés à la sueur de son front]. Nous aurons donc le plaisir de débattre ensemble devant la Cour de cassation.

Nous sommes impatients de vous entendre expliquer aux Conseillers de la Cour de cassation que l’Ordre des Avocats de Paris prélève des cotisations obligatoires auprès de 27 000 avocats, qu’il gère un budget annuel de plus de 50 millions d’euros, mais qu’il n’a pas du tout l’obligation de faire approuver ses comptes par son assemblée élue, le Conseil de l’Ordre, ni de s’expliquer sur la somme de cinq millions d’euros d’honoraires versés à certains avocats.

Etape 3 : menacer l’auteur des recours – et ses associés – de poursuites disciplinaires.

C’était encore lors de cette séance du Conseil de l’Ordre du 12 avril 2016, où les élus ont voté le pourvoi en cassation contre cet arrêt de la Cour d’appel annulant les comptes de l’Ordre.

En début de séance, le Bâtonnier eut quelques propos désagréables à l’égard du Président du MAC, visé nommément, en raison des recours qu’il exerçait contre l’Ordre. Puis, en fin de séance, il eut cette formule malheureuse, dont on comprenait qu’elle ‘visait’ toujours le Président du MAC (cliquez sur la vidéo et montez le son – ça vaut le coup !) : 

vidéo 1

Ainsi, Monsieur le Bâtonnier, vous avez le Président du MAC « dans votre viseur » ?

Eh bien, la menace n’a pas tardé à être mise à exécution. Quelques temps plus tard, le Bâtonnier Frédéric Sicard, qui est l’autorité de poursuite disciplinaire, a adressé au Président du MAC – et à l’une de ses associées – une lettre, aux termes de laquelle il les menace, tous les deux, de poursuites disciplinaires.

Pour quel motif ? Ils n’auraient pas le droit de défendre un Confrère … lui-même poursuivi disciplinairement … par le Bâtonnier !

Nous attendons sereinement l’ouverture éventuelle de ces poursuites hasardeuses. Nous vous en dirons alors davantage, mais vous savez que le MAC n’est pas du genre à manquer à la déontologie.

Le bon, la brute et le Bâtonnier.

Un Bâtonnier de Paris qui déclare, en séance publique du Conseil de l’Ordre, avoir le Président d’un syndicat « dans son viseur » ….     

Dites, Monsieur le Bâtonnier, qu’est-ce que ce langage de cow-boys ? On n’est pas au far-west. Et puisque vous aimez les westerns, nous vous rappelons cette scène culte tirée du film « Le bon, la brute et le truand« , dont vous devriez vous inspirer :

 When you have to shoot, shoot, don’t talk!

« When you have to shoot, shoot, don’t talk! » (« Quand tu dois tirer, tire, ne bavasse pas !« )

[âmes sensibles s’abstenir]

Monsieur le Bâtonnier, lorsqu’on recourt à la violence, c’est qu’on n’a plus le droit avec soi.

Vous voulez nous poursuivre ? Faites donc. Mais n’oubliez pas que votre muse Christiane Féral-Schuhl nous a déjà bien épaissi le cuir à coups de fouet disciplinaire. Et si vous voulez, comme elle, devenir le bâtonnier-bourreau de vos Confrères, il vous faudra frapper très fort pour nous faire courber l’échine. 

Car le MAC a fait sa devise de cette phrase de Boris Vian : « La seule vérité, en fin de compte, c’est de mener une vie passionnée, même si elle se rebelle et vous frappe au visage« .

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