Le MAC se passionne aussi pour les lettres, lorsqu’il ne vaque pas à ses autres occupations.
Et il aurait tant aimé que Balzac immortalise ces instants de comédie humaine qui se jouent à l’Ordre des Avocats. Surtout cette soirée électorale du 11 décembre 2012, à la Bibliothèque de l’Ordre.
Il nous aurait raconté, avec le talent qui en fait notre grand écrivain national, la transfiguration de Bruno Marguet (UJA), Secrétaire du Conseil (payé 60 000 Euros par an sur nos cotisations) au moment où il fixa l’écran affichant les résultats. Ses sourcils se froncent, son front se crispe, ses lèvres se pincent un peu plus : il y a visiblement quelque chose ou quelqu’un sur l’écran qui ne lui plait pas.
Une soirée qui était un instantané de notre Barreau.
Au fur et à mesure que le Bâtonnier déclamait les noms des candidats, dans l’ordre décroissant des suffrages exprimés, la salle en robe applaudissait.
Les troupes de l’Union des Jeunes Apparatchiks étaient là pour faire la claque pour leurs candidats, comme ils ont l’habitude de le faire à leur Revue de l’UJA [NDLR : un bon conseil : si un jour on vous y invite, allez plutôt chez le dentiste.].
Au prononcé du nom du Président du MAC, en 6ème position sur 32 candidats pour 14 mandats à pourvoir, un étrange silence envahit la Bibliothèque de l’Ordre. Puis quelques applaudissements, timides, se firent entendre.
Et au fond de la salle, Madame Dominique Piwnica, ancienne Membre du Conseil de l’Ordre, s’exclama : « Qu’il crève ce mec ! ». A côté d’elle – pas de chance – deux militantes du MAC l’entendirent, et l’une lui répondit : « On transmettra. ».
Pourquoi les institutionnels, les « ordinaux », n’applaudissent pas ?
Pourquoi cette « grande dame du Palais », comme la qualifie un article publié par Pierre-Olivier Sur (« Izis, Paris des rêves », 5 février 2010, blog POS), qu’elle soutient officiellement dans sa campagne pour le Bâtonnat [NDLR : elle témoigne même sur sa vidéo …], se laisse aller à requérir la peine de mort pour le Président du MAC ?
Parce que le MAC est le seul véritable contre-pouvoir au sein du Conseil de l’Ordre.
Et nous allons vous le prouver, une fois de plus, en dénonçant les dérives de nos institutions.
En exclusivité pour vous, chers amis, voici le vaudeville ordinalo-judiciaire dont Madame Piwnica est l’héroïne, elle qui a réussit l’exploit de transformer l’Ordre des Avocats de Paris en république bananière.
Acte I : les amis de mes amis sont mes ennemis.
Tout commence par une banale affaire de divorce, où le riche mari choisit comme avocat une ancienne Membre du Conseil de l’Ordre, Dominique Piwnica, et la pauvre épouse désigne Maître P., une avocate sans grade ni distinction.
Maître Piwnica saisit alors la Commission de Déontologie (Conflits d’intérêts et indépendance), en prétextant que Maître P. serait une amie intime du couple et ne pourrait donc pas défendre l’épouse.
Le hasard faisant bien les choses, la Secrétaire de cette Commission est justement une bonne copine de Maître Piwnica.
Et la Commission de rendre, à l’issue d’une audience avec les Confrères, un avis aux termes duquel elle estime que « le respect du principe d’indépendance commande à Mme P. de se déporter. La Commission lui demande donc de se déporter et de lui communiquer le nom du confrère qui lui succédera dans ce dossier ».
Dont acte.
Mais Maître P. étant un peu naïve, elle saisit à son tour la même Commission, au motif que Maître Piwnica serait également l’amie du mari.
Et là – surprise – la Commission ne convoque pas les Confrères et rend un second avis disant que Maître Piwnica pouvait « continuer à occuper pour le compte [du mari] » et que le premier avis demeurait inchangé.
L’affaire aurait pu s’arrêter là. Maître P. aurait pu prendre peur face aux menaces de poursuites disciplinaires de l’Ordre et abandonner sa pauvre cliente, qui aurait été contrainte de désigner un nouvel avocat, de lui verser d’autres honoraires et de lui réexpliquer le dossier ….
Une stratégie bien rôdée d’épuisement psychique et pécuniaire de la femme divorcée [NDLR : les statistiques démontrent que l’épreuve du procès en divorce diminue l’espérance de vie des femmes divorcées.].
Mais Maître P., sans Légion d’Honneur mais pleine de mérite, saisit avec courage la Cour d’appel.
Acte II : le droit au procès ordinal équitable.
C’est après le bal qu’on paie les musiciens ….
La morale de l’histoire est vive et cinglante (voir l’arrêt reproduit à la fin) :
« Considérant que cette décision, dont il n’est pas contestable qu’elle fait grief à Mme P. en ce qu’elle lui interdit de continuer à assister sa cliente sous peine de poursuites disciplinaires, est irrégulière ;
Qu’elle a été prise sans fondement juridique, par un organe qui n’en avait pas le pouvoir, faisant fi au surplus de toutes les règles visant à assurer le respect de la contradiction, sans vérification des assertions de la Consoeur plaignante, nécessairement partisane puisque avocate de la partie adverse, sans inviter la Consoeur incriminée à s’expliquer, en ne s’appuyant, a posteriori, que sur les écritures qu’elle a prises dans le cadre de la procédure dans laquelle elle assiste sa cliente et en rupture totale avec l’égalité de traitement entre avocats, une décision différente ayant été prise, sans plus de vérification, en faveur de la Consoeur adverse pourtant dans la même situation déontologique ;
Que cette décision ne peut en conséquence qu’être annulée (…) »
Hum … comment dire …
N’a-t-on pas l’impression que le Conseil de l’Ordre – qui est si prompt à clamer le droit au procès équitable et les grands principes du contradictoire et de l’égalité de traitement – s’est légèrement décrédibilisé ?
Car que nous dit la Cour d’appel, plus ou moins explicitement ?
Elle nous dit que Maître Piwnica, ancienne Membre du Conseil, a bénéficié de la part de ce Conseil d’un traitement de faveur, et ce, c’est le plus grave, au préjudice du justiciable, cette femme divorcée qui voulait simplement être défendue par l’avocate qu’elle avait choisie.
Acte III : un pourvoi sans moyens.
Le Bâtonnier Jean Castelain – également soutien de Pierre-Olivier Sur – ne l’a pas entendu de cette oreille.
Il a donc, à quelques semaines de la fin de son mandat, fait voter par ‘son’ Conseil de l’Ordre l’autorisation de se pourvoir en cassation.
Mais voilà que, après la prise de fonctions de Madame le Bâtonnier Christiane Féral-Schuhl, le Président du MAC se mit à faire du mauvais esprit, en rappelant au nouveau Bâtonnier l’existence de ce pourvoi – pour ne pas dire de ce cadavre laissé dans le placard.
La question du pourvoi fut donc à nouveau mise à l’Ordre du jour. La séance fut certes houleuse, le Président du MAC s’opposant à l’ancien Bâtonnier Castelain, qui mit tout son poids dans la balance.
Mais cette fois-ci, le Conseil de l’Ordre, autrement composé, vota le désistement.
Epilogue …
Madame Piwnica a-t-elle été sanctionnée pour son comportement manifestement déloyal ?
Quelle question naïve : selon que vous serez puissant ou misérable ….
Madame Piwnica siège toujours en formation disciplinaire du Conseil de l’Ordre, où elle distribue les sanctions disciplinaires aux Confrères qui s’écartent des principes essentiels.
Tiens, une question pour Monsieur Sur, avant même qu’il devienne Bâtonnier et autorité de poursuite : dire d’un Confrère candidat au Conseil de l’Ordre qu’il doit « crever », est-ce conforme à nos principes essentiels de confraternité, de délicatesse et d’humanité ?
A lire, le splendide arrêt (définitif …) de la Cour d’appel de Paris :
